Mémorial A n° 33 de 2001
Signature : 16/03/2001
Publication : 16/03/2001
Année et numéro de Mémorial : 2001 / 33
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : traitement
Signature : 21/02/2001
Publication : 16/03/2001
Année et numéro de Mémorial : 2001 / 33
Signature : 23/02/2001
Publication : 16/03/2001
Année et numéro de Mémorial : 2001 / 33
Auteur : Finances
Sujets principaux : unité de mesure
Sujets secondaires :
Directive UE transposée :
Signature : 23/02/2001
Publication : 16/03/2001
Année et numéro de Mémorial : 2001 / 33
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 10/03/2001
Publication : 16/03/2001
Année et numéro de Mémorial : 2001 / 33
Auteur : État
Sujets principaux : services publics
Sujets secondaires : services postaux
Directive UE transposée :
Signature : 23/02/2001
Publication : 16/03/2001
Année et numéro de Mémorial : 2001 / 33
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
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- Règlement grand-ducal du 23 février 2001 concernant la réglementation et la signalisation routières sur la route (...) (Mémorial A n° 33 de 2001)
- Règlement grand-ducal du 23 février 2001 modifiant le règlement grand-ducal du 14 octobre 1981 portant application (...) (Mémorial A n° 33 de 2001)
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