Mémorial A n° 127 de 2002
Signature : 07/11/2002
Publication : 28/11/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 127
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : importation, exportation, transit
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 17/10/2002
Publication : 28/11/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 127
Signature : 17/10/2002
Publication : 28/11/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 127
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 12/11/2002
Publication : 28/11/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 127
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport aérien
Sujets secondaires : règle de l'air
Signature : 08/11/2002
Publication : 28/11/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 127
Auteur : Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux : logement
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 25/11/2002
Publication : 28/11/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 127
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : personnel
- Règlement grand-ducal du 25 novembre 2002 concernant les conditions de nomination et de promotion dans la carrière (...) (Mémorial A n° 127 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 12 novembre 2002 relatif à la notification et à l'évaluation des événements ayant une (...) (Mémorial A n° 127 de 2002)
- Loi du 8 novembre 2002 modifiant la loi du 25 février 1979 concernant l'aide au logement. (Mémorial A n° 127 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 7 novembre 2002 modifiant le règlement grand-ducal du 15 janvier 1996 soumettant à licence (...) (Mémorial A n° 127 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 17 octobre 2002 concernant la réglementation et la signalisation routières sur les CR (...) (Mémorial A n° 127 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 17 octobre 2002 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 15 juillet 1967 (...) (Mémorial A n° 127 de 2002)
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