Mémorial A n° 157 de 2002
Signature : 20/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 06/10/2000
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 19/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Auteur : Finances, Trésor et Budget
Sujets principaux : comptabilité de l'État
Sujets secondaires : organisation
Signature : 18/04/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 27/07/2001
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 15/04/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 05/03/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 18/04/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 15/04/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 24/04/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 21/02/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 24/04/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 22/11/2001
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Plus en vigueur : 01/09/2006
Signature : 20/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : salaire
Sujets secondaires : salaire social minimum
Signature : 21/02/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Plus en vigueur : 15/10/2004
Signature : 19/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Auteur : Finances, Trésor et Budget
Sujets principaux : comptabilité de l'État
Sujets secondaires : organisation
Signature : 07/05/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 02/04/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 21/03/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 18/04/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 27/02/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 25/04/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 22/03/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 29/04/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Plus en vigueur : 17/02/2013
Signature : 19/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 22/03/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 18/01/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 30/04/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 18/02/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 07/05/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 19/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Auteur : Finances, Trésor et Budget
Sujets principaux : comptabilité de l'État
Sujets secondaires : organisation
Signature : 14/03/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 17/05/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 29/04/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 21/12/2001
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Signature : 13/12/2002
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises, introduction de l'euro
Sujets secondaires : accises
Signature : 19/11/2001
Publication : 31/12/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 157
- Loi du 20 décembre 2002 autorisant l'acquisition d'un immeuble administratif situé à Luxembourg, route d'Esch. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Loi du 20 décembre 2002 modifiant l'article 14 de la loi modifiée du 12 mars 1973 portant réforme du salaire social (...) (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 19 décembre 2002 fixant les conditions et les modalités d'émission d'emprunts par l'E (...) (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 19 décembre 2002 fixant les conditions et modalités de l'octroi d'avances temporaires (...) (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 19 décembre 2002 portant abrogation de l'arrêté grand-ducal modifié du 21 décembre 1936 (...) (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 19 décembre 2002 relatif aux cautionnements, au serment et à la reddition de comptes par (...) (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Règlement ministériel du 13 décembre 2002 portant publication de la loi belge du 20 juin 2002 portant confirmation (...) (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Fixation du prix de vente du livre Dass d'Kiech am Duerf bleift. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Abrogation du tarif à percevoir sur la location des appareils téléalarme. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Abrogation du tarif pour l'utilisation des sèche-cheveux à la piscine. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Fixation d'un tarif pour l'utilisation de la galerie d'art communale. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Fixation de la participation des parents aux classes de mer 2002. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Fixation de la participation des parents aux après-midi récréatifs 2002. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Modification du règlement concernant les taxes et redevances en matière de gestion des déchets. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Règlement-taxe relatif à l'utilisation de la salle polyvalente à Bous. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Fixation des droits d'inscription aux activités de vacances 2002 Spillnomëtteger 2002. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Fixation du prix de vente de la cassette VHS ou DVD du film Réiden un der Attert. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Fixation du droit d'inscription aux activités de vacances d'été 2002 pour les enfants de 5 à 12 ans. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Nouvelle fixation de al redevance concernant l'enlèvement et le recyclage des appareils de télévision, des réfrigérateurs (...) (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Nouvelle fixation des tarifs à percevoir sur l'utilisation du centre Camille Ney à Ell et de la salle des fêtes (...) (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Fixation du droit d'inscription aux activités de vacances. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Fixation des droits d'inscription pour les activités de vacances. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Règlement-taxe général, chapitre X: Eau. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Règlement-taxe général, chapitre XV: Gaz. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Modification du règlement concernant les taxes et redevances en matière de gestion des déchets. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Fixation des tarifs de location des porcelaines et couverts. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Modification du prix de vente de l'eau. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Fixation des tarifs d'utilisation des salles des fêtes à Grousbous et à Dellen. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Nouvelle fixation des tarifs relatifs à l'utilisation des locaux du hall polyvalent de Weiler-la-Tour. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Nouvelle fixation des tarifs relatifs à l'utilisation des locaux des centres polyvalents de Syren et de Weiler (...) (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Modification des redevances de confection de fosses. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Règlement-taxe sur l'infrastructure générale. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Règlement-taxe sur le raccordement à la conduite d'eau. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Modification des taxes et redevances relatives à la conduite d'eau, à la canalisation et au gaz. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Modification des tarifs à percevoir sur l'utilisation des voitures-ambulance. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Règlement-taxe relatif à la mise à disposition des salles polyvalentes des divers centres culturels. (Mémorial A n° 157 de 2002)
- Règlement-taxe relatif à la consommation d'eau potable. (Mémorial A n° 157 de 2002)
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