Mémorial A n° 23 de 2002
Signature : 03/02/2002
Publication : 07/03/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 23
Auteur : Sports
Sujets principaux : éducation physique et sports
Sujets secondaires : titre, grade et diplôme
Signature : 12/02/2002
Publication : 07/03/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 23
Plus en vigueur : 19/01/2013
Signature : 12/10/2001
Publication : 07/03/2002
Année et numéro de Mémorial : 2002 / 23
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : permis de conduire
- Règlement ministériel du 12 février 2002 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 18 décembre 2001 (...) (Mémorial A n° 23 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 3 février 2002 portant détermination et organisation des brevets sportifs nationaux. (Mémorial A n° 23 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 12 octobre 2001 déterminant les conditions en vue de l'agrément des examinateurs chargés (...) (Mémorial A n° 23 de 2002)
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