Mémorial A n° 98 de 2004
Signature : 07/05/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Signature : 14/02/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Signature : 12/06/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Auteur : Santé
Sujets principaux : établissement hospitalier
Sujets secondaires : examen médical, hôpital, installation, équipement
Plus en vigueur : 11/05/2009
Signature : 27/05/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Auteur : Économie
Sujets principaux : commerce
Sujets secondaires : classification, emballage et étiquetage
Directive UE transposée :
Signature : 26/05/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Signature : 12/06/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Signature : 28/05/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : examen
Signature : 22/03/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Signature : 12/06/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Auteur : Environnement - Climat, Intérieur
Sujets principaux : station d'épuration
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 12/06/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Signature : 04/06/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Auteur : Culture
Sujets principaux : association et fondation
Sujets secondaires : Fonds culturel national
Signature : 24/03/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Signature : 12/06/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Auteur : Environnement - Climat, Intérieur
Sujets principaux : station d'épuration
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 05/03/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Signature : 12/06/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Signature : 23/04/2003
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
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Loi du 12 juin 2004 autorisant le Gouvernement à participer au financement des travaux nécessaires à:
- l'extension (...) (Mémorial A n° 98 de 2004) - Loi du 12 juin 2004 autorisant le Gouvernement à participer au financement des travaux nécessaires à l'extension (...) (Mémorial A n° 98 de 2004)
- Loi du 12 juin 2004 relative à la construction d'un nouveau bâtiment dans l'intérêt du Centre de Recherche Public-Santé (...) (Mémorial A n° 98 de 2004)
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Loi du 12 juin 2004 relative à l'adaptation budgétaire des projets de construction autorisés par:
1) la loi (...) (Mémorial A n° 98 de 2004) - Loi du 12 juin 2004 relative à l'adaptation budgétaire du projet de construction d'une liaison routière avec la (...) (Mémorial A n° 98 de 2004)
- Loi du 12 juin 2004 relative au réaménagement sécuritaire de l'échangeur de Helfenterbruck. (Mémorial A n° 98 de 2004)
- Règlement grand-ducal du 12 juin 2004 fixant les normes pour un service d'imagerie médicale travaillant avec un (...) (Mémorial A n° 98 de 2004)
- Règlement grand-ducal du 4 juin 2004 fixant les conditions, critères et modalités d'agrément par le comité directeur (...) (Mémorial A n° 98 de 2004)
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Règlement grand-ducal du 28 mai 2004 modifiant
1. le règlement grand-ducal modifié du 6 avril 2001 portant (...) (Mémorial A n° 98 de 2004) - Règlement grand-ducal du 27 mai 2004 portant seizième modification de l'annexe 1 de la loi modifiée du 11 mars (...) (Mémorial A n° 98 de 2004)
- Loi du 26 mai 2004 modifiant la loi du 27 novembre 1973 autorisant la création d'une société anonyme pour l'approvisionnement (...) (Mémorial A n° 98 de 2004)
- Règlement ministériel du 7 mai 2004 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés. (Mémorial A n° 98 de 2004)
- Règlement relatif à la tenue des registres de la population et aux changements de domicile. (Mémorial A n° 98 de 2004)
- Règlement communal sur l'introduction d'une subvention aux particuliers pour des installations servant à l'exploitation (...) (Mémorial A n° 98 de 2004)
- Règlement communal relatif à l'utilisation de l'ancien presbytère à Eischen, transformé en centre administratif, (...) (Mémorial A n° 98 de 2004)
- Règlement sur les registres de la population et les changements de domicile. (Mémorial A n° 98 de 2004)
- Règlement communal concernant la mise à disposition du toit de l'école préscolaire pour l'installation de cellules (...) (Mémorial A n° 98 de 2004)
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