Mémorial A n° 203 de 2005

Publication : 16/12/2005

A203 : Règlement ministériel du 6 décembre 2005 concernant la réglementation et la signalisation routières sur le CR322 près de Weiler.

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Acte plus en vigueur

Signature : 06/12/2005

Publication : 16/12/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 203

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A203 : Règlement ministériel du 6 décembre 2005 concernant la réglementation et la signalisation routières sur la route N7 entre Diekirch et le lieu-dit «Fridhaff».

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Acte plus en vigueur

Signature : 06/12/2005

Publication : 16/12/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 203

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A203 : Règlement grand-ducal du 9 décembre 2005 modifiant le règlement grand-ducal du 22 mai 2001 concernant l’introduction d’un fonds de compensation dans le cadre de l’organisation du marché de l’électricité.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/04/2010

Signature : 09/12/2005

Publication : 16/12/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 203

Auteur : Économie

Sujets principaux : énergie

Sujets secondaires : électricité

A203 : Lois du 25 novembre 2005 conférant la naturalisation.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/11/2005

Publication : 16/12/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 203

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

A203 : Règlement ministériel du 6 décembre 2005 concernant la réglementation et la signalisation routières sur la route N23 entre Goelt et Koetschette et sur le CR308b entre Rambrouch et son intersection avec le CR308.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/12/2005

Publication : 16/12/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 203

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A203 : Amendement de la Convention entre l'Union des Caisses de Maladie et l'Association Luxembourgeoise des Kinésithérapeutes, conclue en exécution de l'article 61 et suivants du code des assurances sociales

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Acte de base non modifié

Signature : 05/10/2005

Publication : 16/12/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 203

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : convention

Sujets secondaires : kinésithérapeute

A203 : Règlement ministériel du 9 décembre 2005 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR158 entre Roeser et Kockelscheuer.

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Acte de base non modifié

Signature : 09/12/2005

Publication : 16/12/2005

Année et numéro de Mémorial : 2005 / 203

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation


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