Mémorial A n° 216 de 2007
Signature : 13/07/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 14/05/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 21/05/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 27/04/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 03/08/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 03/08/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 25/06/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 11/07/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 20/04/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 20/04/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 14/05/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 04/12/2006
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 27/07/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 30/11/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : statut
Signature : 09/02/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 15/02/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 30/11/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 22/06/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 13/07/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 08/06/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 26/04/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 18/06/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 13/03/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 12/03/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 16/02/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 22/06/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 05/12/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix
Sujets secondaires : participation
Signature : 17/04/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 25/05/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 23/04/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 27/07/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 26/04/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 10/07/2006
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 25/05/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 05/06/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 02/03/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 27/04/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 15/06/2006
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 27/04/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
Signature : 14/03/2007
Publication : 11/12/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 216
- Règlement grand-ducal du 5 décembre 2007 concernant la participation du Luxembourg à la Force de l'OTAN au Kosovo (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
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Règlement grand-ducal du 30 novembre 2007 modifiant
a) le règlement grand-ducal modifié du 4 avril 1964 portant (...) (Mémorial A n° 216 de 2007) - Règlement grand-ducal du 30 novembre 2007 portant organisation de la commission interdépartementale pour les équipements (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Windhof» à Windhof, présenté par les autorités communales de Koe (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «chemin de la chapelle» à Goeblange, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue de Brouch/op der Uecht» à Reckange, présenté par les autorités (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Introduction d'une servitude d'interdiction de lotissement et de construction dans la commune de Roeser sur des (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Friesebësch» à Mondercange, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue de Brouch/am Brill» à Tuntange, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «am Eck - auf dem Wolker» à Brouch, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Mamer, concernant des fonds sis à Mamer, commune (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Auf der Schmittenkaul» à Hollenfels, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Auf Péischt» à Tuntange, présenté par les autorités communales de (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
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Projet de modification de la partie graphique portant sur les points suivants:
a) modification du périmètre (...) (Mémorial A n° 216 de 2007) - Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Oberst Birel» à Holzem, présenté par les autorités communales de (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Leiteschbach» à Grevenmacher, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Im Schockenberg» à Useldange, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Prolongation des servitudes frappant les immeubles pendant la période d'élaboration du plan d'aménagement général (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «In Eeschberg» à Cruchten, présenté par les autorités communales de (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Beim Hoppertskreuz» à Boulaide, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «In der Delt» à Munsbach, présenté par les autorités communales de (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Neigaart» à Beyern, présenté par les autorités communales de Fla (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue Jean-Pierre Beckius» à Mertert, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Kaulepad» à Mertzig, présenté par les autorités communales de Me (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Am Säif» à Niederfeulen, présenté par les autorités communales de (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet de modification de la partie graphique du plan d'aménagement général pour fixer à 0,5 la valeur du CMU (coefficient (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Mamer, partie graphique et partie écrite, concernant (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «A Wockelt» à Everlange, présenté par les autorités communales d' (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Auf dem Steinert» à Useldange, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue Pietert» à Grevenmacher, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Reitchenmouer» à Nospelt, présenté par les autorités communales de (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Am Bréil» à Biwer, présenté par les autorités communales de Biwe (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «op der Lohrhiel» à Sanem, présenté par les autorités communales de (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet de modification partielle au lieu-dit «in den Grospescher» à Mersch, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Tunnelstrooss» à Bourscheid, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Prolongation d'une servitude d'interdiction de lotissement et de construction pour des terrains logeant le chemin (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «In der Schammicht» à Everlange, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Mamer au lieu-dit «rue de la Libération» à Mamer, (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général, partie écrite et partie graphique, au lieudit «Wëlleswiesen» (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Schoulstrooss» à Christnach, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 216 de 2007)
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