Mémorial A n° 20 de 2008
Signature : 08/02/2008
Publication : 25/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 20
Plus en vigueur : 23/09/2011
Signature : 12/02/2008
Publication : 25/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 20
Auteur : Culture
Sujets principaux : Service des sites et monuments nationaux
Sujets secondaires : organisation
Signature : 15/02/2008
Publication : 25/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 20
Signature : 18/02/2008
Publication : 25/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 20
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : Belgique, Luxembourg, Union économique belgo-Luxembourgeoise, tabac
Plus en vigueur : 11/05/2009
Signature : 12/02/2008
Publication : 25/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 20
Auteur : Économie
Sujets principaux : commerce
Sujets secondaires : classification, emballage et étiquetage
Directive UE transposée :
Plus en vigueur : 06/12/2010
Signature : 31/01/2008
Publication : 25/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 20
Auteur : Chambres professionnelles
Sujets principaux : Chambre de commerce
Sujets secondaires : organisation
Plus en vigueur : 24/12/2011
Signature : 12/02/2008
Publication : 25/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 20
Auteur : Économie
Sujets principaux : commerce
Sujets secondaires : classification, emballage et étiquetage
Directive UE transposée :
Plus en vigueur : 13/02/2009
Signature : 08/02/2008
Publication : 25/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 20
Signature : 25/02/2008
Publication : 25/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 20
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : communication électronique
Signature : 18/02/2008
Publication : 25/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 20
Signature : 29/01/2008
Publication : 25/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 20
- Institut Luxembourgeois de Régulation. Règlement 08/126/ILR du 6 février 2008 portant approbation de l'offre de (...) (Mémorial A n° 20 de 2008)
- Règlement ministériel du 18 février 2008 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 22 janvier 2008 relatif (...) (Mémorial A n° 20 de 2008)
- Règlement ministériel du 18 février 2008 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés. (Mémorial A n° 20 de 2008)
- Règlement grand-ducal du 15 février 2008 déterminant la composition et le fonctionnement du Comité de Prévention (...) (Mémorial A n° 20 de 2008)
- Règlement grand-ducal du 12 février 2008 modifiant le règlement grand-ducal du 9 décembre 1992 déterminant les (...) (Mémorial A n° 20 de 2008)
- Règlement grand-ducal du 12 février 2008 portant vingt-sixième modification de l'annexe I de la loi modifiée du (...) (Mémorial A n° 20 de 2008)
- Règlement grand-ducal du 12 février 2008 modifiant les annexes de la loi du 3 août 2005 relative à la classification, (...) (Mémorial A n° 20 de 2008)
- Règlement grand-ducal du 8 février 2008 refixant pour l'année 2007 le montant annuel de référence prévu à l'article (...) (Mémorial A n° 20 de 2008)
- Règlement grand-ducal du 8 février 2008 portant fixation nouvelle pour l'année 2008 du montant annuel de référence (...) (Mémorial A n° 20 de 2008)
- Règlement de cotisation du 31 janvier 2008 de la Chambre de Commerce du Grand-Duché de Luxembourg. (Mémorial A n° 20 de 2008)
- Lois du 29 janvier 2008 conférant la naturalisation. (Mémorial A n° 20 de 2008)
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