Mémorial A n° 22 de 2008
Signature : 26/02/2008
Publication : 27/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 22
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : sécurité sociale
Signature : 19/02/2008
Publication : 27/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 22
Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire
Sujets principaux : société anonyme
Sujets secondaires : liste
Signature : 12/02/2008
Publication : 27/02/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 22
Auteur : Transports
Sujets principaux : Service de la navigation
Sujets secondaires : réglementation
Directive UE transposée :
- Convention conclue entre l'Etat du Grand-Duché de Luxembourg et l'Union des Caisses de maladie portant institution (...) (Mémorial A n° 22 de 2008)
- Arrêté grand-ducal du 19 février 2008 complétant l'arrêté grand-ducal du 11 août 1974 portant énumération des sociétés (...) (Mémorial A n° 22 de 2008)
- Règlement grand-ducal du 12 février 2008 portant transposition de la directive 2005/44/CE du Parlement et du Conseil (...) (Mémorial A n° 22 de 2008)
Retour
haut de page