Mémorial A n° 32 de 2008
Signature : 25/09/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 27/07/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 18/03/2008
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : commercialisation
Directive UE transposée :
Signature : 27/07/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 14/02/2006
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 30/07/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 24/04/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 09/10/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 24/09/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 27/07/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 13/11/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 18/10/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 19/06/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 29/01/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 18/10/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 01/08/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 19/06/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 05/10/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 24/09/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 25/09/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 15/03/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 08/06/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 27/04/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 13/07/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 19/03/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 20/10/2006
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 08/06/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 27/07/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 30/07/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Plus en vigueur : 04/12/2011
Signature : 18/03/2008
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Auteur : Chambres professionnelles
Sujets principaux : Chambre des métiers
Sujets secondaires : cotisation
Signature : 23/11/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 18/04/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 05/10/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 05/10/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 25/10/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 13/03/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 13/07/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 14/12/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 10/06/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 12/11/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 13/07/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 18/04/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 30/01/2006
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 14/07/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 14/07/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 08/06/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 02/03/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 07/09/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
Signature : 13/07/2007
Publication : 27/03/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 32
- Loi du 18 mars 2008 sur la commercialisation des semences et plants ainsi que sur la coexistence des cultures génétiquement (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Règlement grand-ducal du 18 mars 2008 relatif aux modalités d'affiliation à la Chambre des Métiers, au mode et (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue de Schoenfels» à Bridel, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Mersch au lieu-dit «in der Drattel» à Beringen, (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Huelegäertchen» à Clemency, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier couvrant la partie 4 des terrains constituant la zone est du Pfaffenthal, sise (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «auf den Grasen» à Aspelt, présenté par les autorités communales de (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet de modification du plan d'aménagement général au lieu dit «Hannert Weilend» à Canach, présenté par les autorités (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «route de Luxembourg» à Rodange, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Laangschipp» à Senningerberg, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Bertrange au lieu-dit «Rue de Dippach» à Bertrange, (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue Charles Schwall» à Bertrange, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue Nic Bodry» à Dudelange, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «in den langen Garten» à Ermsdorf, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «beim Schummesch» à Beringen, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «3, rue de la Libération» à Mamer, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général au lieu-dit «A Frounerbond» à Mamer, présenté par (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement général de la commune du Lac de la Haute-Sûre, présenté par les autorités communales du Lac (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Pratz» à Pratz, présenté par les autorités communales de Préizer (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Dalheim au lieu-dit «Kiischtestrooss» à Dalheim, (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Im Wendelfeld» à Dalheim, présenté par les autorités communales de (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «hinter Wohnesch» à Rollingen, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue du Château» à Schoenfels, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Belval, Belval-Sud» à Belval, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement général de Waldbillg, présenté par les autorités communales de Waldbillig. (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue du Château» à Erpeldange, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Porte des Ardennes» à Erpeldange, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général d'Ermsdorf au lieu-dit «in den langen Garten» à (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Im Batz» à Fischbach, présenté par les autorités communales de F (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Maeschbierg» à Wasserbillig, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «rue des Champs» à Tuntange, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Servitude d'interdiction de lotissement et de construction concernant des terrains sis entre la route de Niederkorn (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Vorderste Laach» à Waldbillig, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet de modification de la partie écrite (article 9 Landwirtschaftsgebiete) du plan d'aménagement général de (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet de modification partielle de la partie écrite du plan d'aménagement général de Niederanven, présenté par (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Breedewues» à Sennigerberg, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Chaussée St Martin» à Hostert, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Im Kundel» à Gostingen, présenté par les autorités communales de (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Remerbierg» à Bettborn, présenté par les autorités communales de (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Prolongation d'une servitude d'interdiction de lotissement et de construction pour des terrains sis à Dirbach, (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «an Haesbichdelt» à Eschdorf, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Ronnebungert» à Vianden, présenté par les autorités communales de (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Feulen au lieu-dit «Ueber der Brück» à Feulen, (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Iewescht Strooss» à Mompach, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Niederanven au lieu-dit «Laangschipp» à Sennigerberg, (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général d'Echternach au lieu-dit «Aalt Schluechthaus» à (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «route de Trèves» à Niederanven, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Wangertsbierg» à Senningen, présenté par les autorités communales (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
- Projet de modification partielle du plan d'aménagement général de Mamer au lieu-dit «Zolwerfeld» à Capellen, présenté (...) (Mémorial A n° 32 de 2008)
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