Mémorial A n° 128 de 2009

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tuntange

Acte de base non modifié

Signature : 26/01/2009

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 10/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Feulen

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbillig

Acte de base non modifié

Signature : 16/04/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

Acte de base non modifié

Signature : 26/09/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 28/07/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 28/07/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 11/11/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bous

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mompach

Sujets secondaires : plan d'aménagement

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Betzdorf

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tuntange

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beaufort

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bertrange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 08/05/2012

Signature : 28/05/2009

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : développement

Sujets secondaires : politique agricole commune

Acte de base non modifié

Signature : 14/11/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

Acte de base non modifié

Signature : 11/09/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

Acte de base non modifié

Signature : 30/09/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bous

Acte de base non modifié

Signature : 18/02/2009

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

Acte de base non modifié

Signature : 05/12/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lac de la Haute-Sûre

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bascharage

Sujets secondaires : plan d'aménagement

Acte de base non modifié

Signature : 27/10/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte modificatif

Signature : 26/05/2009

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : succession

Acte de base non modifié

Signature : 25/07/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck

Acte de base non modifié

Signature : 23/10/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vichten

Acte de base non modifié

Signature : 22/10/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

Acte de base non modifié

Signature : 22/09/2008

Publication : 08/06/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 128

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer


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