Mémorial A n° 202 de 2009
A202 : Introduction d'un règlement-taxe concernant l'introduction du système Chèque-Service accueil.
Signature : 18/03/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 25/09/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 02/04/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 09/04/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 08/12/2008
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 03/06/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 15/07/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 19/06/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 27/04/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 23/03/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 15/06/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 15/06/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 24/04/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 15/06/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 22/07/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 30/06/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 12/12/2008
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 13/03/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Useldange
Sujets secondaires : réglementation, services pour jeunes, taxe
Signature : 21/04/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 21/11/2008
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 24/04/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 23/03/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 08/01/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 21/04/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 12/05/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 12/12/2008
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Plus en vigueur : 05/08/2014
Signature : 18/08/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : communication électronique
Signature : 24/04/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 27/05/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 05/03/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 29/04/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 18/06/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 16/07/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 17/06/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 24/04/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 10/03/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 25/05/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 17/06/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 24/06/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 02/04/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 16/06/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 09/02/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 26/06/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 16/12/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Signature : 03/08/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Steinsel
Sujets secondaires : cours de formation, droits d'inscription
Signature : 22/05/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Diekirch
Sujets secondaires : aménagement, chantier, construction, réglementation, taxe, transformation
Signature : 17/06/2009
Publication : 12/10/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Hesperange
Sujets secondaires : cours de formation, langue luxembourgeoise, prix
-
Règlement communal - Commune de Flaxweiler
Modification des tarifs à percevoir sur l’enlèvement des ordures (...) (Mémorial A n° 202 de 2009) - Règlement grand-ducal du 25 septembre 2009 modifiant l'arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant règlement (...) (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Institut Luxembourgeois de Régulation. Règlement 09/144/ILR du 18 août 2009 portant modification de la décision (...) (Mémorial A n° 202 de 2009)
-
Règlement communal - Commune de Steinsel
Fixation des droits d'inscription aux cours à caractère culturel. (Mémorial A n° 202 de 2009) - Introduction d'une caution pour l'obtention d'une carte électronique permettant l'accès à la cour de l'école centrale (...) (Mémorial A n° 202 de 2009)
-
Règlement communal - Ville de Diekirch
Modification du chapitre XXX: réseau urbain à eau chaude - prix de l’énergie (...) (Mémorial A n° 202 de 2009) - Modification du chapitre IV: Centre sportif: Piscine - introduction de tarifs pour les cours collectifs «Aquagym» (...) (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Modification du chapitre XIV: gaz - du règlement-taxe général. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Introduction d'un règlement-taxe concernant le financement des équipements collectifs. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Introduction d'un règlement-taxe sur les chèques-service accueil. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- S c h u t t r a n g e.- Fixation des taxes à percevoir sur les nuits blanches. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Fixation des tarifs pour soirées thématiques et excursions organisées par la maison relais. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- W a l d b r e d i m u s.- Abrogation du minerval pour les élèves non-résidents fréquentant les écoles communal (...) (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Fixation des droits d'inscription aux cours de musique, session 2009-2010. (Mémorial A n° 202 de 2009)
-
Règlement communal - Commune de Hesperange
Fixation du prix des cours intensifs de luxembourgeois. (Mémorial A n° 202 de 2009) - Modification du règlement-taxe sur les activités de vacances. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Abrogation du prix à payer par les particuliers pour la participation aux «Spillnomëtteger». (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Fixation du prix de vente du DVD libellé «Impressiounen aus eise Gemengen». (Mémorial A n° 202 de 2009)
- B e c k e r i c h.- Fixation des tarifs d'utilisation des centres culturels. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Fixation des redevances dans le cadre de l'action «Vakanz Doheem». (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Modification du chapitre XVIII - taxes de stationnement et de parcage du règlement-taxe général. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Modification de la taxe annuelle à percevoir sur les chiens. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Nouvelle fixation du prix de l'eau. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Modification des taxes et redevances à percevoir à l'école de musique. (Mémorial A n° 202 de 2009)
-
Règlement communal - Ville de Diekirch
Introduction d'un règlement-taxe concernant l'occupation temporaire (...) (Mémorial A n° 202 de 2009) - Fixation du tarif d'utilisation de la salle communale «Al Schoul». (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Modification du règlement-taxe sur la conduite d'eau. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Introduction d'un règlement portant fixation de la participation aux frais d'urbanisation dans la Montée de Tr (...) (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Fixation du prix de vente des tickets du service «Nightrider». (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Modification des tarifs de raccordement au réseau de chauffage urbain - adaptation du taux de la TVA. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Introduction d'un règlement-taxe «chèques - service accueil». (Mémorial A n° 202 de 2009)
-
Règlement communal - Commune de Bettembourg
Nouvelle fixation des tarifs pour la confection de fosses. (Mémorial A n° 202 de 2009) -
Règlement communal - Commune de Boevange-sur-Attert
Nouvelle fixation de la taxe de raccordement à la conduite (...) (Mémorial A n° 202 de 2009) - Modification du prix de vente de l'eau et du tarif de location des compteurs d'eau. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- S t r a s s e n.- Introduction d'un règlement-taxe concernant la mise à disposition de documents imprimés par les (...) (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Fixation du prix de vente de l'eau. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Introduction d'un règlement-taxe «chèques-service accueil». (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Modification du règlement-taxe sur l'utilisation des centres culturels à Osweiler, Rosport et Steinheim pour des (...) (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Fixation des tarifs pour la collecte de déchets par conteneur de 660 litres et 1100 litres. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Introduction d'un règlement-taxe concernant les «chèques-service accueil». (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Introduction d'un règlement-taxe concernant l'introduction du système Chèque-Service accueil. (Mémorial A n° 202 de 2009)
-
Règlement communal - Commune d’Useldange
Introduction d’un règlement-taxe «chèques - service accueil». (Mémorial A n° 202 de 2009) - W a l d b i l l i g.- Modification des taxes et redevances à percevoir sur l'enlèvement des ordures. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Abrogation du règlement-taxe portant fixation de la participation financière de parents aux frais résultant de (...) (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Fixation d'une taxe de location des plaques «inducook» pour le service repas sur roues. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Introduction d'un règlement fixant les tarifs d'utilisation du centre culturel Maus Ketti à Burmerange et du centre (...) (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Modification des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des déchets ménagers et encombrants. (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Modification du règlement-taxe concernant les prestations et fournitures à tiers par le service technique et le (...) (Mémorial A n° 202 de 2009)
- Modification du tarif de dépollution des eaux usées. (Mémorial A n° 202 de 2009)
-
Règlement communal - Commune de Flaxweiler
Décision de maintenir inchangé les taxes annuelles à percevoir sur (...) (Mémorial A n° 202 de 2009)
Retour
haut de page