Mémorial A n° 202 de 2009

Acte de base non modifié

Signature : 13/03/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Useldange

Sujets secondaires : réglementation, services pour jeunes, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2008

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bourscheid

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 24/04/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bettembourg

Sujets secondaires : cimetière, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Pétange

Sujets secondaires : modification, stationnement, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 03/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schuttrange

Sujets secondaires : chien, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/2008

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Heiderscheid

Sujets secondaires : eau, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Echternach

Sujets secondaires : déchet, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/2008

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Flaxweiler

Sujets secondaires : chien, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 16/07/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : eau, prix, énergie

Acte de base non modifié

Signature : 24/04/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beckerich

Acte de base non modifié

Signature : 20/04/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Strassen

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 09/04/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Stadtbredimus

Sujets secondaires : eau, prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 21/04/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Boevange/Attert

Sujets secondaires : conduite d'eau, taxe

Acte modificatif

Signature : 25/09/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 27/04/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Echternach

Sujets secondaires : participation financière

Acte de base non modifié

Signature : 15/07/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 19/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bettembourg

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Boevange/Attert

Sujets secondaires : financement, taxe, équipement

Acte de base non modifié

Signature : 18/03/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Préizerdaul

Sujets secondaires : chèque-service, enseignement, introduction, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 02/04/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kopstal

Sujets secondaires : taxe, vacances scolaires

Acte de base non modifié

Signature : 16/07/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : modification, piscine, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 18/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Waldbredimus

Sujets secondaires : école primaire, étudiant

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kehlen

Sujets secondaires : activité, taxe, vacances scolaires

Acte de base non modifié

Signature : 27/05/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Heinerscheid

Sujets secondaires : eau, prix

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 12/05/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Consthum

Sujets secondaires : centre culturel, location de matériel communal, tarif, utilisation

Acte de base non modifié

Signature : 24/04/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : chèque-service, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Wahl

Sujets secondaires : conduite d'eau, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 21/04/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Boevange/Attert

Sujets secondaires : eau potable, location de matériel communal, prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 24/04/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 03/08/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Steinsel

Sujets secondaires : cours de formation, droits d'inscription

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Flaxweiler

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 02/04/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bettendorf

Sujets secondaires : chèque-service, enseignement, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 10/03/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Waldbillig

Sujets secondaires : déchet, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 09/02/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Echternach

Sujets secondaires : location, repas sur roues, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Biwer

Sujets secondaires : participation, prix

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : droits d'inscription, école de musique

Acte de base non modifié

Signature : 24/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schuttrange

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Hesperange

Sujets secondaires : cours de formation, langue luxembourgeoise, prix

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Echternach

Sujets secondaires : taxe, école de musique

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2008

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bourscheid

Sujets secondaires : prestation de service, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 08/01/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Burmerange

Sujets secondaires : centre culturel, introduction, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Echternach

Sujets secondaires : chèque-service, enseignement, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/2009

Publication : 12/10/2009

Année et numéro de Mémorial : 2009 / 202

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Waldbredimus

Sujets secondaires : chèque-service, taxe


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