Mémorial A n° 218 de 2009
Plus en vigueur : 26/12/2010
Signature : 16/10/2009
Publication : 16/11/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 218
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport fluvial
Sujets secondaires : substance dangereuse
Plus en vigueur : 26/11/2010
Signature : 06/11/2009
Publication : 16/11/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 218
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 29/10/2009
Publication : 16/11/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 218
Signature : 06/11/2009
Publication : 16/11/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 218
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : opération pour le maintien de la paix
Sujets secondaires : participation
Signature : 06/11/2009
Publication : 16/11/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 218
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 22/10/2009
Publication : 16/11/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 218
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : atmosphère
Signature : 29/10/2009
Publication : 16/11/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 218
Signature : 29/10/2009
Publication : 16/11/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 218
Signature : 06/11/2009
Publication : 16/11/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 218
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement
Sujets secondaires : langue luxembourgeoise
Signature : 06/11/2009
Publication : 16/11/2009
Année et numéro de Mémorial : 2009 / 218
- Règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 concernant les intersections à sens giratoire sur les voies publiques (...) (Mémorial A n° 218 de 2009)
- Règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la route (...) (Mémorial A n° 218 de 2009)
- Règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 déterminant l'organisation de la formation préparant au «Zertifikat Lëtzebuerger (...) (Mémorial A n° 218 de 2009)
- Règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 fixant l'organisation de l'administration des contributions directes. (Mémorial A n° 218 de 2009)
- Règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 modifiant le règlement grand-ducal du 5 décembre 2007 concernant la participation (...) (Mémorial A n° 218 de 2009)
- Arrêté grand-ducal du 29 octobre 2009 modifiant l'arrêté grand-ducal modifié du 14 janvier 1974 relatif aux conseillers (...) (Mémorial A n° 218 de 2009)
- Arrêté grand-ducal du 29 octobre 2009 portant publication des décisions prises par la Commission de la Moselle (...) (Mémorial A n° 218 de 2009)
- Arrêté grand-ducal du 29 octobre 2009 portant publication de différentes modifications apportées au règlement de (...) (Mémorial A n° 218 de 2009)
- Règlement grand-ducal du 22 octobre 2009 abrogeant le règlement grand-ducal du 5 août 1993 portant application (...) (Mémorial A n° 218 de 2009)
- Arrêté grand-ducal du 16 octobre 2009 portant publication d'un nouveau règlement pour le transport de matières (...) (Mémorial A n° 218 de 2009)
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