Mémorial A n° 20 de 2010

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 25/09/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tuntange

Acte modificatif

Signature : 26/01/2010

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

Acte de base non modifié

Signature : 15/07/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte de base non modifié

Signature : 04/05/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beaufort

Acte de base non modifié

Signature : 19/02/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Eschweiler

Acte de base non modifié

Signature : 28/11/2006

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tandel

Acte de base non modifié

Signature : 15/05/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2006

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tandel

Acte de base non modifié

Signature : 25/09/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tuntange

Acte de base non modifié

Signature : 27/03/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Eschweiler

Sujets secondaires : plan d'aménagement général

Acte de base non modifié

Signature : 10/09/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 15/07/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

Acte de base non modifié

Signature : 20/03/2007

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tandel

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Nommern

Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte de base non modifié

Signature : 26/11/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte de base non modifié

Signature : 20/03/2007

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tandel

Acte de base non modifié

Signature : 08/10/2007

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tandel

Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2006

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tandel

Acte de base non modifié

Signature : 31/03/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tandel

Acte de base non modifié

Signature : 20/02/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Hobscheid

Sujets secondaires : plan d'aménagement

Acte de base non modifié

Signature : 05/02/2010

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 24/07/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kayl

Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte de base non modifié

Signature : 25/07/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte de base non modifié

Signature : 03/07/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

Acte de base non modifié

Signature : 16/01/2007

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tandel

Acte de base non modifié

Signature : 18/06/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Feulen

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

Acte modificatif

Signature : 26/01/2010

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

Acte de base non modifié

Signature : 04/12/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange

Acte de base non modifié

Signature : 16/07/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte modificatif

Signature : 26/01/2010

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : élevage

Directive UE transposée :

Acte de base non modifié

Signature : 22/07/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Roeser

Acte de base non modifié

Signature : 17/07/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 23/04/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte modificatif

Signature : 26/01/2010

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Directive UE transposée :

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tandel

Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2006

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tandel

Acte de base non modifié

Signature : 28/09/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Fischbach

Acte de base non modifié

Signature : 28/02/2008

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Tandel

Acte de base non modifié

Signature : 27/03/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rambrouch

Acte de base non modifié

Signature : 20/05/2009

Publication : 15/02/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange


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