Mémorial A n° 209 de 2010
Signature : 05/11/2010
Publication : 23/11/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 209
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : élevage
Plus en vigueur : 11/08/2011
Signature : 12/11/2010
Publication : 23/11/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 209
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 10/11/2010
Publication : 23/11/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 209
Auteur : Économie
Sujets principaux : Institut luxembourgeois de la normalisation, de l'accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services
Sujets secondaires : métrologie
Plus en vigueur : 11/08/2011
Signature : 12/11/2010
Publication : 23/11/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 209
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
- Règlement grand-ducal du 12 novembre 2010 concernant les voies réservées aux véhicules des services réguliers de (...) (Mémorial A n° 209 de 2010)
- Règlement grand-ducal du 12 novembre 2010 concernant les intersections à sens giratoire sur les voies publiques (...) (Mémorial A n° 209 de 2010)
- Règlement ministériel du 10 novembre 2010 relatif aux opérations de vérification périodique du service de métrologie (...) (Mémorial A n° 209 de 2010)
- Règlement ministériel du 5 novembre 2010 fixant les critères d'agrément d'une association d'éleveurs ou d'une organisation (...) (Mémorial A n° 209 de 2010)
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