Mémorial A n° 28 de 2010
Signature : 18/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 19/11/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 29/10/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 15/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 14/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 18/11/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 30/10/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 14/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 18/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 20/11/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 24/09/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
A28 : Fixation d'un tarif à percevoir sur l'utilisation de la piscine couverte par des associations.
Signature : 28/04/2008
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 28/11/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 14/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Luxembourg
Sujets secondaires : cours de formation, droits d'inscription
Signature : 30/11/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 05/10/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 14/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 07/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 18/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 03/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 20/10/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 05/10/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 14/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 18/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 05/02/2010
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 02/10/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 17/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 18/11/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 20/10/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 27/08/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 13/05/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 08/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 09/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 22/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 20/11/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 14/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 14/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 25/09/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 14/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 14/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 24/09/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 20/11/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 27/09/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 18/11/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 14/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 14/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 04/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 14/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 02/10/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 08/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 08/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 17/03/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 21/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
Signature : 14/12/2009
Publication : 02/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 28
- Règlement grand-ducal du 5 février 2010 concernant la réglementation de la circulation sur la grande voirie et (...) (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Fixation du prix de vente du bulletin communal «De Louis». (Mémorial A n° 28 de 2010)
-
Règlement communal - Commune de Mamer
Modification du tarif mensuel pour l’utilisation de l’antenne collec (...) (Mémorial A n° 28 de 2010) - Modification du chapitre XXI: Repas sur roues du règlement-taxe général. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification des taxes et redevances sur la gestion des déchets. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Fixation du prix de vente du bois de chauffage pour 2010. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Fixation du prix des sacs en papier pour déchets de branchages. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Nouvelle fixation des tarifs de gestion des déchets. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification des tarifs sur l'enlèvement des déchets. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des déchets. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du chapitre H-1 Autobus. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du chapitre E-1 Repas sur roues fournis au domicile de personnes du 3ème âge. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification des prix et tarifs concernant les repas sur roues. (Mémorial A n° 28 de 2010)
-
Règlement communal - Commune de Neunhausen
Modification des tarifs à percevoir sur l'enlèvement des ordure (...) (Mémorial A n° 28 de 2010) - Nouvelle fixation de la taxe annuelle à percevoir sur les résidences secondaires. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Fixation du droit d'inscription aux cours de musique. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du prix de vente du bois de chauffage. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du chapitre B-2 Location de salles. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du chapitre E-2 SOS Seniors. (Mémorial A n° 28 de 2010)
-
Règlement communal - Ville de Luxembourg
Modification du chapitre C-2 Cours pour adultes: droits d'inscrip (...) (Mémorial A n° 28 de 2010) - Modification de l'article 1er du chapitre B-1 Etablissements culturels. (Mémorial A n° 28 de 2010)
-
Règlement communal - Ville de Luxembourg
Modification du chapitre F-4 Déchets. (Mémorial A n° 28 de 2010) - Fixation des droits d'inscription aux cours d'enseignement musical pour l'année scolaire 2010-2011. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du règlement-taxe relatif à l'utilisation de la piscine municipale. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Fixation du prix de vente des gadgets confectionnés à l'occasion du 750ème anniversaire de la Ville de Diekirc (...) (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Fixation des tarifs d'utilisation du hall sportif de l'école centrale de Diekirch, place des Etoiles. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Fixation des tarifs relatifs à l'utilisation du «Flexibus» et du «Sonndesbus». (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Fixation du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du prix de vente de l'eau. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du règlement-taxe pour la mise en décharge de déchets inertes. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du tarif pour le raccordement à la conduite d'eau. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du tarif pour le raccordement à la canalisation. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Fixation des indemnités d'utilisation des logements de la maison «Caritas» à Steinfort ainsi que des charges l (...) (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification de la taxe de raccordement au réseau de distribution d'eau. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Nouvelle fixation du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Fixation de la caution du service «Repas sur roues». (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Introduction d'un règlement-taxe relatif à l'institution du «chèque - service accueil». (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Abrogation du minerval pour la fréquentation des écoles communales par des enfants non-résidents. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Introduction d'une taxe pour la location de peignoirs et de serviettes dans la piscine PIKO. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Introduction d'un règlement-taxe relatif à l'utilisation des salles communales. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du prix d'inscription aux cours du soir de langues pour adultes. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Fixation du prix de vente de l'anthologie «Gréng getëppelt, blo gesträift. Texter iwwer Natur an Ëmwelt». (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du chapitre IX: droits d'inscription du règlement-taxe général. (Mémorial A n° 28 de 2010)
-
Règlement communal - Commune de Hesperange
Modification du prix de vente des repas sur roues. (Mémorial A n° 28 de 2010) -
Règlement communal - Commune de Beckerich
Fixation du prix de vente de la brochure intitulée « Circuit découverte (...) (Mémorial A n° 28 de 2010) - Fixation d'une contribution compensatoire pour place de stationnement. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du chapitre 0125: propriétés communales du règlement-taxe général. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du chapitre XXXVII: bois de chauffage du règlement-taxe général. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification des droits de place aux kermesses locales. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Fixation de la redevance à percevoir sur l'enlèvement des ordures ménagères par poubelle de 60 litres. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Introduction d'un règlement-taxe des prestations du service d'incendie et de sauvetage. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Modification du règlement-taxe relatif à l'utilisation du hall polyvalent sis à Clervaux, route d'Eselborn. (Mémorial A n° 28 de 2010)
- Fixation d'un tarif à percevoir sur l'utilisation de la piscine couverte par des associations. (Mémorial A n° 28 de 2010)
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