Mémorial A n° 75 de 2010

Acte de base non modifié

Signature : 07/12/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 17/12/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Nommern

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/11/2017

Signature : 06/05/2010

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Finances

Sujets principaux : contributions directes

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Junglinster

Acte de base non modifié

Signature : 28/10/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 05/08/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 14/10/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Goesdorf

Sujets secondaires : aménagement communal, plan d’aménagement particulier

Acte de base non modifié

Signature : 18/06/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 07/12/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mersch

Sujets secondaires : plan d'aménagement

Acte de base non modifié

Signature : 31/08/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Nommern

Acte de base non modifié

Signature : 05/10/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 07/10/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boulaide

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 14/10/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid

Acte de base non modifié

Signature : 28/10/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bech

Acte de base non modifié

Signature : 07/10/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 01/07/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte de base non modifié

Signature : 22/07/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 05/10/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 30/11/2009

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mamer

Acte modificatif

Signature : 06/05/2010

Publication : 19/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 75

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : organisation


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