Mémorial A n° 79 de 2010

Publication : 25/05/2010

A79 : Règlement grand-ducal du 12 mai 2010 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N10 à Stolzembourg à l'occasion de travaux d'agrandissement des installations SEO.

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Acte plus en vigueur

Signature : 12/05/2010

Publication : 25/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 79

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A79 : Règlement grand-ducal du 12 mai 2010 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR322 au lieu-dit «Niklosbierg» à l'occasion de l'installation de deux accès à un chantier.

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Acte plus en vigueur

Signature : 12/05/2010

Publication : 25/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 79

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A79 : Règlement grand-ducal du 12 mai 2010 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR358 entre Reisdorf et Wallendorf à l'occasion de l'installation d'un chantier.

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Acte plus en vigueur

Signature : 12/05/2010

Publication : 25/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 79

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A79 : Règlement grand-ducal du 12 mai 2010 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR352 entre Landscheid et Brandenbourg à l'occasion de travaux routiers.

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Acte plus en vigueur

Signature : 12/05/2010

Publication : 25/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 79

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A79 : Règlement grand-ducal du 12 mai 2010 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR345 entre Mertzig et le lieu-dit «Lehrhof» à l'occasion de travaux routiers.

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Acte plus en vigueur

Signature : 12/05/2010

Publication : 25/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 79

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A79 : Règlement grand-ducal du 12 mai 2010 concernant la réglementation de la circulation sur le parking et les alentours du cimetière militaire américain longeant le CR234 près du Scheedhaf.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/10/2010

Signature : 12/05/2010

Publication : 25/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 79

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A79 : Règlement grand-ducal du 12 mai 2010 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR146 à hauteur des écoles de Dreiborn à l'occasion de travaux routiers.

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Acte plus en vigueur

Signature : 12/05/2010

Publication : 25/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 79

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A79 : Règlement grand-ducal du 6 mai 2010 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 17 septembre 2004 fixant les conditions et modalités de l'octroi d'avances temporaires de fonds pour le paiement de dépenses de l'Etat.

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Acte modificatif

Signature : 06/05/2010

Publication : 25/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 79

Auteur : Finances

Sujets principaux : trésorerie de l'État

Sujets secondaires : organisation

A79 : Règlement grand-ducal du 12 mai 2010 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur les routes N11, CR137 et CR129 à l'occasion de travaux routiers.

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Acte plus en vigueur

Signature : 12/05/2010

Publication : 25/05/2010

Année et numéro de Mémorial : 2010 / 79

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation


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