Mémorial A n° 275 de 2011
Signature : 16/12/2011
Publication : 27/12/2011
Prise d'effet : 01/01/2012
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 275
Signature : 14/12/2011
Publication : 27/12/2011
Prise d'effet : 01/01/2012
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 275
Signature : 09/11/2011
Publication : 27/12/2011
Prise d'effet : 01/01/2012
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 275
Signature : 03/12/2011
Publication : 27/12/2011
Prise d'effet : 30/12/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 275
Signature : 16/12/2011
Publication : 27/12/2011
Prise d'effet : 01/01/2012
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 275
Signature : 30/11/2011
Publication : 27/12/2011
Prise d'effet : 01/01/2012
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 275
Signature : 30/11/2011
Publication : 27/12/2011
Prise d'effet : 01/01/2012
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 275
Signature : 03/12/2011
Publication : 27/12/2011
Prise d'effet : 30/12/2011
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 275
Auteur : Économie
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : transport maritime
Signature : 09/12/2011
Publication : 27/12/2011
Prise d'effet : 01/01/2012
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 275
Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire
Sujets principaux : emploi
Sujets secondaires : autorisation
Signature : 16/12/2011
Publication : 27/12/2011
Prise d'effet : 01/01/2012
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 275
Signature : 16/12/2011
Publication : 27/12/2011
Prise d'effet : 01/01/2012
Année et numéro de Mémorial : 2011 / 275
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : communication électronique
- Règlement grand-ducal du 16 décembre 2011 fixant les taux applicables en matière de droits d'accises autonomes (...) (Mémorial A n° 275 de 2011)
- Règlement grand-ducal du 16 décembre 2011 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 22 décembre 2006 portant (...) (Mémorial A n° 275 de 2011)
- Règlement grand-ducal du 16 décembre 2011 déterminant en application de l'article 35 de la loi du 16 décembre 2011 (...) (Mémorial A n° 275 de 2011)
-
Institut Luxembourgeois de Régulation.
Règlement 11/160/ILR du 16 décembre 2011 sur la fourniture des informations (...) (Mémorial A n° 275 de 2011) - Caisse nationale de santé - Statuts. (Mémorial A n° 275 de 2011)
- Décision du Gouvernement en conseil du 9 décembre 2011 concernant l'accès des citoyens bulgares et roumains au (...) (Mémorial A n° 275 de 2011)
- Arrêté grand-ducal du 3 décembre 2011 portant approbation des nouveaux statuts du syndicat intercommunal «Kordall», (...) (Mémorial A n° 275 de 2011)
- Arrêté grand-ducal du 3 décembre 2011 portant publication d'un certain nombre d'amendements aux Conventions internationales (...) (Mémorial A n° 275 de 2011)
- Convention conclue entre l'Etat du Grand-Duché de Luxembourg et la Caisse Nationale de Santé portant institution (...) (Mémorial A n° 275 de 2011)
- Caisse nationale de santé - Statuts. (Mémorial A n° 275 de 2011)
- Caisse nationale de santé - Statuts. (Mémorial A n° 275 de 2011)
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