Mémorial A n° 134 de 2012
Signature : 02/07/2012
Publication : 04/07/2012
Prise d'effet : 09/07/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 134
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 22/06/2012
Publication : 04/07/2012
Prise d'effet : 08/07/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 134
Auteur : Coopération et Action Humanitaire
Sujets principaux : coopération au développement
Sujets secondaires : organisation
Signature : 22/06/2012
Publication : 04/07/2012
Prise d'effet : 08/07/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 134
Signature : 29/05/2012
Publication : 04/07/2012
Prise d'effet : 08/07/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 134
Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire
Sujets principaux : immigration
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 02/07/2012
Publication : 04/07/2012
Prise d'effet : 09/07/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 134
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 22/06/2012
Publication : 04/07/2012
Prise d'effet : 08/07/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 134
Auteur : Coopération et Action Humanitaire
Sujets principaux : coopération au développement
Sujets secondaires : organisation
Signature : 04/07/2012
Publication : 04/07/2012
Prise d'effet : 08/07/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 134
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : immigration
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 02/07/2012
Publication : 04/07/2012
Prise d'effet : 08/07/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 134
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 22/06/2012
Publication : 04/07/2012
Prise d'effet : 04/07/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 134
Auteur : Famille
Sujets principaux : administration et service de l'État
Sujets secondaires : examen
Signature : 03/07/2012
Publication : 04/07/2012
Prise d'effet : 04/07/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 134
Signature : 02/07/2012
Publication : 04/07/2012
Prise d'effet : 06/07/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 134
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 25/06/2012
Publication : 04/07/2012
Prise d'effet : 08/07/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 134
- TEXTE COORDONNE du Règlement grand-ducal du 5 septembre 2008 fixant les conditions et modalités relatives à la (...) (Mémorial A n° 134 de 2012)
- Règlement ministériel du 3 juillet 2012 modifiant l'annexe I C du règlement grand-ducal du 29 octobre 2010 portant (...) (Mémorial A n° 134 de 2012)
- Règlement ministériel du 2 juillet 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR144 (...) (Mémorial A n° 134 de 2012)
- Règlement ministériel du 2 juillet 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR147 (...) (Mémorial A n° 134 de 2012)
- Règlement ministériel du 2 juillet 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR159 (...) (Mémorial A n° 134 de 2012)
- Règlement ministériel du 2 juillet 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR306 (...) (Mémorial A n° 134 de 2012)
- Règlement grand-ducal du 25 juin 2012 fixant la procédure d'agrément aux fonctions de médiateur judiciaire et familial, (...) (Mémorial A n° 134 de 2012)
- Règlement grand-ducal du 22 juin 2012 déterminant les critères d'application de l'accord-cadre dans le cadre de (...) (Mémorial A n° 134 de 2012)
- Règlement grand-ducal du 22 juin 2012 modifiant le règlement grand-ducal du 19 juin 1996 fixant les modalités d'exécution (...) (Mémorial A n° 134 de 2012)
- Règlement grand-ducal du 22 juin 2012 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 7 janvier 1999 concernant (...) (Mémorial A n° 134 de 2012)
- Règlement grand-ducal du 22 juin 2012 ayant pour objet de fixer les matières et certaines modalités de l'examen (...) (Mémorial A n° 134 de 2012)
- Règlement grand-ducal du 29 mai 2012 modifiant le règlement grand-ducal du 5 septembre 2008 fixant les conditions (...) (Mémorial A n° 134 de 2012)
Retour
haut de page