Mémorial A n° 157 de 2012

Acte de base non modifié

Signature : 16/02/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre

Acte de base non modifié

Signature : 07/05/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : livre, prix

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dalheim

Sujets secondaires : enseignement, fixation, frais, minerval

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dalheim

Sujets secondaires : enseignement, frais, minerval

Acte de base non modifié

Signature : 06/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Grosbous

Sujets secondaires : enseignement, frais

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Hesperange

Sujets secondaires : location de matériel communal, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 17/04/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fischbach

Sujets secondaires : déchet, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Grevenmacher

Sujets secondaires : cabaretage, heures d'ouverture, heures de fermeture, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : fixation, participation, sport

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : cours du soir, droits d'inscription, fixation, langue luxembourgeoise

Acte de base non modifié

Signature : 15/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : taxe

Acte de base non modifié

Signature : 18/07/2012

Publication : 30/07/2012

Prise d'effet : 01/09/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : Caisse nationale de santé

Sujets secondaires : modification, statut

Acte de base non modifié

Signature : 16/05/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Berdorf

Sujets secondaires : réglementation, taxe, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 16/09/2011

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schifflange

Sujets secondaires : piscine, réglementation, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 26/01/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Leudelange

Sujets secondaires : enseignement, frais, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 26/01/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Redange-sur-Attert

Sujets secondaires : enseignement, frais, minerval

Acte de base non modifié

Signature : 15/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : réglementation, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 13/01/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Käerjeng

Sujets secondaires : cours de formation, prix

Acte de base non modifié

Signature : 09/01/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Rumelange

Sujets secondaires : enseignement, frais

Acte de base non modifié

Signature : 28/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Lorentzweiler

Sujets secondaires : modification, prix, repas sur roues

Acte de base non modifié

Signature : 15/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Kayl

Sujets secondaires : bois, prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/2011

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Flaxweiler

Acte de base non modifié

Signature : 26/01/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Waldbillig

Sujets secondaires : canalisation, eau, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bous

Sujets secondaires : prix, recyclage

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Ell

Sujets secondaires : cimetière, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 26/01/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Redange-sur-Attert

Sujets secondaires : livre, prix, vente

Acte de base non modifié

Signature : 29/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bous

Sujets secondaires : enseignement, fixation, frais

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : droits d'inscription, sport

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/2011

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bettembourg

Sujets secondaires : financement, taxe, équipement

Acte de base non modifié

Signature : 17/02/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schifflange

Sujets secondaires : enseignement, fixation, frais, minerval

Acte de base non modifié

Signature : 06/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schieren

Sujets secondaires : canalisation, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 28/02/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Diekirch

Sujets secondaires : droit d'auteurs

Acte de base non modifié

Signature : 20/09/2011

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bous

Sujets secondaires : cours de formation, droits d'inscription

Acte de base non modifié

Signature : 07/12/2011

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Wahl

Sujets secondaires : déchet, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 16/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Esch-sur-Alzette

Sujets secondaires : réglementation, stationnement, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Mersch

Sujets secondaires : piscine, tarif

Acte de base non modifié

Signature : 30/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Vallée de l'Ernz

Sujets secondaires : participation, transport public

Acte de base non modifié

Signature : 29/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Weiswampach

Sujets secondaires : chèque-service, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : frais, participation

Acte de base non modifié

Signature : 10/05/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Vianden

Sujets secondaires : enseignement, fixation, frais, minerval

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schuttrange

Sujets secondaires : droits d'inscription

Acte de base non modifié

Signature : 21/12/2011

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Schengen

Sujets secondaires : canalisation, eau, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 14/09/2011

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ermsdorf

Acte de base non modifié

Signature : 14/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bettendorf

Sujets secondaires : chancelier, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 18/04/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Weiler-la-Tour

Sujets secondaires : prix, repas sur roues

Acte de base non modifié

Signature : 24/04/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Ell

Sujets secondaires : location de matériel communal, tarif, utilisation

Acte de base non modifié

Signature : 27/04/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Grevenmacher

Sujets secondaires : autorité parentale, certificat, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 07/05/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Beckerich

Sujets secondaires : cinéma, droit d'entrée, prix

Acte de base non modifié

Signature : 22/12/2011

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Frisange

Sujets secondaires : financement, taxe, équipement

Acte de base non modifié

Signature : 20/01/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Reisdorf

Sujets secondaires : financement, taxe, équipement

Acte de base non modifié

Signature : 21/02/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Troisvierges

Sujets secondaires : cimetière, réglementation, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 18/08/2011

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Neunhausen

Sujets secondaires : participation financière, taxe, équipement

Acte de base non modifié

Signature : 07/02/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Bous

Sujets secondaires : enseignement, frais

Acte de base non modifié

Signature : 26/01/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Waldbillig

Sujets secondaires : eau potable, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 21/02/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Troisvierges

Sujets secondaires : chien, taxe

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/2012

Publication : 30/07/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 157

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Dudelange

Sujets secondaires : culture, réglementation, taxe


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