Mémorial A n° 265 de 2012
Signature : 13/12/2012
Publication : 19/12/2012
Prise d'effet : 21/12/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 265
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 13/12/2012
Publication : 19/12/2012
Prise d'effet : 14/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 265
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 12/12/2012
Publication : 19/12/2012
Prise d'effet : 23/12/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 265
Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire
Sujets principaux : convention collective de travail
Sujets secondaires : bâtiment
Signature : 13/12/2012
Publication : 19/12/2012
Prise d'effet : 06/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 265
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 12/12/2012
Publication : 19/12/2012
Prise d'effet : 23/12/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 265
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire général
Sujets secondaires : examen
Signature : 13/12/2012
Publication : 19/12/2012
Prise d'effet : 07/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 265
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 17/12/2012
Publication : 19/12/2012
Prise d'effet : 14/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 265
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 17/12/2012
Publication : 19/12/2012
Prise d'effet : 21/12/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 265
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 12/12/2012
Publication : 19/12/2012
Prise d'effet : 01/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 265
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : dommage de guerre
Sujets secondaires : dommage corporel
- Règlement ministériel du 17 décembre 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR121 (...) (Mémorial A n° 265 de 2012)
- Règlement ministériel du 17 décembre 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR125 (...) (Mémorial A n° 265 de 2012)
- Règlement ministériel du 13 décembre 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR161 (...) (Mémorial A n° 265 de 2012)
- Règlement ministériel du 13 décembre 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR301A (...) (Mémorial A n° 265 de 2012)
- Règlement ministériel du 13 décembre 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR106 (...) (Mémorial A n° 265 de 2012)
- Règlement ministériel du 13 décembre 2012 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR170A (...) (Mémorial A n° 265 de 2012)
- Règlement grand-ducal du 12 décembre 2012 fixant les modalités et le programme de l'examen spécial en vue de la (...) (Mémorial A n° 265 de 2012)
- Règlement grand-ducal du 12 décembre 2012 portant déclaration d'obligation générale d'un avenant VIII à la convention (...) (Mémorial A n° 265 de 2012)
- Règlement grand-ducal du 12 décembre 2012 portant fixation des coefficients adaptant le salaire, traitement ou (...) (Mémorial A n° 265 de 2012)
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