Mémorial A n° 11 de 2013
Signature : 19/03/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 07/05/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 11/05/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 05/03/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 12/06/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 27/04/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 10/05/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 20/07/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 03/10/2011
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 27/10/2010
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 09/03/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 08/10/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 26/06/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 11/01/2013
Publication : 24/01/2013
Prise d'effet : 01/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 13/09/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 25/10/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 01/10/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 26/04/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 15/03/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 12/06/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 27/04/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 15/03/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 16/01/2013
Publication : 24/01/2013
Prise d'effet : 27/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 29/02/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 11/06/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 16/12/2011
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 13/06/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 15/03/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 28/03/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 13/07/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 20/06/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 05/03/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 23/05/2011
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 08/12/2011
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 12/06/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 15/06/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 09/05/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 10/02/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 05/06/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 16/01/2013
Publication : 24/01/2013
Prise d'effet : 28/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Auteur : État
Sujets principaux : oeuvre nationale de secours Grande-Duchesse Charlotte
Sujets secondaires : organisation
Signature : 11/07/2008
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 10/07/2012
Publication : 24/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Signature : 28/12/2012
Publication : 24/01/2013
Prise d'effet : 01/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 11
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : Caisse nationale de santé, convention
Sujets secondaires : soins de santé
- Règlement grand-ducal du 16 janvier 2013 modifiant le règlement grand-ducal du 24 novembre 2009 fixant les quotes-parts (...) (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement ministériel du 16 janvier 2013 modifiant le règlement ministériel modifié du 7 décembre 2010 fixant les (...) (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement grand-ducal du 11 janvier 2013 fixant pour l'année 2013 le montant maximum des indemnités qui peuvent (...) (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Convention-cadre conclue entre l'Etat du Grand-Duché de Luxembourg et la Caisse nationale de santé. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement portant prorogation d'office des heures normales d'ouverture des débits de boissons alcooliques pour (...) (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Fixation d'un endroit pour la dispersion de cendres aux cimetières communaux. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Fixation des modalités d'attribution uniformes d'une prime de solidarité. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal relatif à la fixation de l'allocation de vie chère. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal pour l'obtention d'une prime d'encouragement pour études secondaires et supérieures. Modifi (...) (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement relatif à l'accès dans les cours d'écoles. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement concernant l'allocation d'une prime d'encavement aux crédirentiers et salariés pour l'année 2012. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal relatif à l'octroi d'une subvention pour l'acquisition d'appareils électroménagers. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement concernant la participation financière dans l'enseignement musical. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal relatif à l'allocation de vie chère. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal relatif aux critères de vente des logements «Pescher IV». (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal relatif à l'octroi d'une subvention pour l'acquisition d'appareils électroménagers. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal relatif à l'octroi d'une subvention pour l'acquisition d'appareils électroménagers. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal relatif à l'allocation de vie chère. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement relatif aux nuits blanches. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement fixant les modalités pour l'octroi de subsides pour les installations solaires thermiques et photovo (...) (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal concernant le fonctionnement de la Maison Relais. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal pour le subventionnement d'appareils ménagers. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal concernant l'occupation d'élèves et d'étudiants pendant les vacances scolaires. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement fixant des indemnités aux sapeurs-pompiers volontaires du service d'incendie de la commune de Roeser (...) (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal concernant l'octroi de subventions pour l'achat d'appareils électroménagers à faible consommation (...) (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal relatif à l'octroi d'une subvention pour l'acquisition d'appareils électroménagers des classes (...) (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement relatif aux nuits blanches. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement concernant l'aide financière à allouer aux familles défavorisées dont les enfants participent au séjour (...) (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal de police général réglant la tranquillité, la sûreté et la commodité du passage dans les rues, (...) (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal concernant l'octroi d'une subvention pour la mise en place par les particuliers d'une installation (...) (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal concernant l'octroi d'une subvention pour l'installation de capteurs solaires thermiques. (Mémorial A n° 11 de 2013)
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- Règlement d'ordre intérieur de l'école fondamentale de Biwer. (Mémorial A n° 11 de 2013)
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- Règlement temporaire d'ordre intérieur concernant la piscine. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communal relatif aux critères d'attribution des trois maisons construites dans la rue Henri Dunant. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Nouveau règlement concernant l'allocation de solidarité. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement communaux: règlement général concernant le fonctionnement de la Maison Relais et règlement d'ordre intérieur (...) (Mémorial A n° 11 de 2013)
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- Subside aux associations pour la collecte du vieux papier. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement sur la distribution d'eau destinée à la consommation humaine. (Mémorial A n° 11 de 2013)
- Règlement général de police. (Mémorial A n° 11 de 2013)
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