Mémorial A n° 16 de 2013
Signature : 31/01/2013
Publication : 31/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Signature : 31/01/2013
Publication : 31/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : polluant
Signature : 29/01/2013
Publication : 31/01/2013
Prise d'effet : 04/02/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 31/01/2013
Publication : 31/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Signature : 31/01/2013
Publication : 31/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : agent diplomatique
Signature : 31/01/2013
Publication : 31/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : terrorisme
Signature : 31/01/2013
Publication : 31/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Signature : 29/01/2013
Publication : 31/01/2013
Prise d'effet : 04/02/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 29/01/2013
Publication : 31/01/2013
Prise d'effet : 04/02/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 31/01/2013
Publication : 31/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : entraide judiciaire
Signature : 31/01/2013
Publication : 31/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Auteur : Justice
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : armes et munitions
Signature : 29/01/2013
Publication : 31/01/2013
Prise d'effet : 01/02/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Signature : 29/01/2013
Publication : 31/01/2013
Prise d'effet : 04/02/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 31/01/2013
Publication : 31/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : Organisation Européenne - Exploitation de Satellites Météorologiques
Sujets secondaires : accord de dialogue politique et de coopération
Signature : 29/01/2013
Publication : 31/01/2013
Prise d'effet : 04/02/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Auteur : Transports, Travaux publics
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 01/02/2014
Signature : 29/01/2013
Publication : 31/01/2013
Prise d'effet : 01/02/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : tabac
Directive UE transposée :
Signature : 31/01/2013
Publication : 31/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 16
- Convention de l'Organisation météorologique mondiale, signée à Washington, le 11 octobre 1947 - Adhésion des Tuvalu (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA), faits à Bonn, le 26 janvier 2009 - (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Convention sur la prévention et la répression des infractions contre les personnes jouissant d'une protection internationale, (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, conclue à Vienne, le 11 (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Protocole additionnel relatif aux armes à laser aveuglantes du 13 octobre 1995 annexé à la «Convention sur l'interdiction (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme, signée à New York, le 9 décembre 1999 (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée, adoptée par l'Assemblée Générale des (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants, signé à Kiev, le 21 mai 2003 - Ratification (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Convention des Nations Unies contre la corruption, adoptée par l'Assemblée Générale des Nations Unies à New York (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Convention internationale pour la répression des actes de terrorisme nucléaire, ouverte à la signature à New York, (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Règlement grand-ducal du 29 janvier 2013 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur divers chemins (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Règlement grand-ducal du 29 janvier 2013 concernant la réglementation de la circulation sur la voie donnant accès (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Règlement grand-ducal du 29 janvier 2013 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR125 (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Règlement grand-ducal du 29 janvier 2013 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR129 (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Règlement grand-ducal du 29 janvier 2013 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le CR306 (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Règlement grand-ducal du 29 janvier 2013 portant fixation du droit d'accise autonome et dispositions diverses sur (...) (Mémorial A n° 16 de 2013)
- Règlement ministériel du 29 janvier 2013 relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés. (Mémorial A n° 16 de 2013)
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