Mémorial A n° 184 de 2013
Signature : 17/10/2013
Publication : 23/10/2013
Prise d'effet : 27/10/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 184
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : viti-viniculture
Sujets secondaires : vin
Signature : 20/09/2013
Publication : 23/10/2013
Prise d'effet : 15/09/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 184
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement secondaire classique
Sujets secondaires : enseignant
Signature : 22/10/2013
Publication : 23/10/2013
Prise d'effet : 09/08/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 184
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : déchet
Signature : 22/10/2013
Publication : 23/10/2013
Prise d'effet : 23/10/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 184
- RECTIFICATIF du Règlement grand-ducal du 30 juillet 2013 relatif à la limitation de l'utilisation de certaines (...) (Mémorial A n° 184 de 2013)
- Règlement ministériel du 22 octobre 2013 modifiant l'annexe I C du règlement grand-ducal du 29 octobre 2010 portant (...) (Mémorial A n° 184 de 2013)
- Règlement grand-ducal du 17 octobre 2013 fixant certaines dispositions applicables aux vins provenant de la récolte (...) (Mémorial A n° 184 de 2013)
- Règlement grand-ducal du 20 septembre 2013 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 24 juillet 2007 portant (...) (Mémorial A n° 184 de 2013)
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