Mémorial A n° 216 de 2013
Signature : 04/12/2013
Publication : 13/12/2013
Prise d'effet : 17/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 216
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : développement
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 03/12/2013
Publication : 13/12/2013
Prise d'effet : 17/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 216
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : transport routier
Sujets secondaires : permis de conduire
Directive UE transposée :
Signature : 13/11/2013
Publication : 13/12/2013
Prise d'effet : 01/01/2014
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 216
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : électricité
Signature : 03/12/2013
Publication : 13/12/2013
Prise d'effet : 17/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 216
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : électricité
Signature : 20/11/2013
Publication : 13/12/2013
Prise d'effet : 16/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 216
Signature : 04/12/2013
Publication : 13/12/2013
Prise d'effet : 17/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 216
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : agriculture
Sujets secondaires : indemnité
Signature : 21/11/2013
Publication : 13/12/2013
Prise d'effet : 01/01/2014
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 216
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : communication électronique
Signature : 04/12/2013
Publication : 13/12/2013
Prise d'effet : 17/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 216
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : développement
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 03/12/2013
Publication : 13/12/2013
Prise d'effet : 17/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 216
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : électricité
Signature : 21/11/2013
Publication : 13/12/2013
Prise d'effet : 01/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 216
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : organisation, transport aéroportuaire
- Règlement grand-ducal du 4 décembre 2013 modifiant le règlement grand-ducal du 24 juin 2008 fixant les modalités (...) (Mémorial A n° 216 de 2013)
- Règlement grand-ducal du 4 décembre 2013 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 26 août 2009 instituant (...) (Mémorial A n° 216 de 2013)
- Règlement grand-ducal du 4 décembre 2013 modifiant le règlement grand-ducal du 19 avril 2012 instituant une prime (...) (Mémorial A n° 216 de 2013)
-
Règlement grand-ducal du 3 décembre 2013 modifiant
1. l'arrêté grand-ducal modifié du 23 novembre 1955 portant (...) (Mémorial A n° 216 de 2013) - Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement E13/41/ILR du 3 décembre 2013 portant désignation du fournisseur (...) (Mémorial A n° 216 de 2013)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement E13/42/ILR du 3 décembre 2013 portant désignation du fournisseur (...) (Mémorial A n° 216 de 2013)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement 13/169/ILR du 21 novembre 2013 fixant les taxes administratives (...) (Mémorial A n° 216 de 2013)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement T13/01/ILR du 21 novembre 2013 fixant les redevances de l'Institut (...) (Mémorial A n° 216 de 2013)
- Règlement ministériel du 20 novembre 2013 modifiant le règlement ministériel du 19 décembre 2012 fixant les tarifs (...) (Mémorial A n° 216 de 2013)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement E13/33/ILR du 13 novembre 2013 portant acceptation des tarifs (...) (Mémorial A n° 216 de 2013)
Retour
haut de page