Mémorial A n° 172 de 2014
Signature : 27/08/2014
Publication : 01/09/2014
Prise d'effet : 05/09/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 172
Auteur : Enseignement supérieur et Recherche
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : aide financière
Signature : 12/08/2014
Publication : 01/09/2014
Prise d'effet : 15/09/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 172
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : brevet de maîtrise, instructeur, programme
Sujets secondaires : permis de conduire
Signature : 31/07/2014
Publication : 01/09/2014
Prise d'effet : 01/10/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 172
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : électricité
Signature : 01/09/2014
Publication : 01/09/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 172
Auteur : Finances
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : double imposition
- Accord entre l'Administration des Contributions Directes du Luxembourg et l'Agence des impôts du Ministère des (...) (Mémorial A n° 172 de 2014)
- Règlement grand-ducal du 27 août 2014 concernant l'aide financière de l'Etat pour études supérieures. (Mémorial A n° 172 de 2014)
- Règlement ministériel du 12 août 2014 portant approbation du programme révisé du brevet de maîtrise dans le métier (...) (Mémorial A n° 172 de 2014)
- Institut Luxembourgeois de Régulation Règlement E14/27/ILR du 31 juillet 2014 arrêtant le manuel décrivant le système (...) (Mémorial A n° 172 de 2014)
- Règlement grand-ducal du 28 juillet 2014 établissant la liste des fréquences de radiodiffusion luxembourgeoises (...) (Mémorial A n° 172 de 2014)
Retour
haut de page