Mémorial A n° 232 de 2014

Acte de base non modifié

Signature : 04/04/2004

Publication : 18/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/2014

Publication : 18/12/2014

Prise d'effet : 22/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : infrastructure

Sujets secondaires : financement

Acte de base non modifié

Signature : 19/07/2004

Publication : 18/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

Acte de base non modifié

Signature : 16/07/2014

Publication : 18/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2014

Publication : 18/12/2014

Prise d'effet : 22/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : vin

Acte modificatif

Signature : 12/12/2014

Publication : 18/12/2014

Prise d'effet : 01/01/2015

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance maladie

Sujets secondaires : nomenclature

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/2014

Publication : 18/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lac de la Haute-Sûre

Acte de base non modifié

Signature : 10/07/2014

Publication : 18/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

Acte de base non modifié

Signature : 28/05/2014

Publication : 18/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettendorf

Acte de base non modifié

Signature : 18/06/2014

Publication : 18/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/2014

Publication : 18/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

Acte de base non modifié

Signature : 10/09/2014

Publication : 18/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange


Retour
haut de page