Mémorial A n° 48 de 2014
Signature : 27/03/2014
Publication : 01/04/2014
Prise d'effet : 03/04/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 48
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : transport aérien
Sujets secondaires : aérogare
Signature : 21/03/2014
Publication : 01/04/2014
Prise d'effet : 01/01/2013
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 48
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : électricité
Signature : 28/03/2014
Publication : 01/04/2014
Prise d'effet : 01/01/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 48
Signature : 05/03/2014
Publication : 01/04/2014
Prise d'effet : 05/04/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 48
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : fréquence
Plus en vigueur : 25/12/2017
Signature : 05/03/2014
Publication : 01/04/2014
Prise d'effet : 05/04/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 48
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : fréquence
Signature : 01/04/2014
Publication : 01/04/2014
Prise d'effet : 06/12/2013
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 48
- RECTIFICATIF du Règlement ministériel du 25 novembre 2013 portant publication de l'arrêté ministériel belge du (...) (Mémorial A n° 48 de 2014)
- Règlement ministériel du 28 mars 2014 portant publication de l'arrêté ministériel belge du 27 novembre 2013 relatif (...) (Mémorial A n° 48 de 2014)
- Règlement ministériel du 27 mars 2014 réglementant l'exploitation de l'aérodrome d'Useldange. (Mémorial A n° 48 de 2014)
- Institut Luxembourgeois de Régulation. Règlement E14/03/ILR du 21 mars 2014 portant fixation du mix résiduel de (...) (Mémorial A n° 48 de 2014)
- Institut Luxembourgeois de Régulation. Règlement F14/01/ILR du 5 mars 2014 sur les procédures et les modalités (...) (Mémorial A n° 48 de 2014)
- Institut Luxembourgeois de Régulation. Règlement F14/02/ILR du 5 mars 2014 sur les procédures et les modalités (...) (Mémorial A n° 48 de 2014)
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