Mémorial A n° 101 de 2015

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/2015

Publication : 11/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : réfugié

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/2015

Publication : 11/06/2015

Prise d'effet : 15/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : État

Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation

Sujets secondaires : fréquence

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/2015

Publication : 11/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Justice

Sujets principaux : informatique

Sujets secondaires : fraude

Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2015

Publication : 11/06/2015

Prise d'effet : 01/07/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance maladie

Sujets secondaires : nomenclature

Acte modificatif

Signature : 07/06/2015

Publication : 11/06/2015

Prise d'effet : 15/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : contrôle

Directive UE transposée :

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/2015

Publication : 11/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : jugement

Acte modificatif

Signature : 31/05/2015

Publication : 11/06/2015

Prise d'effet : 15/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/2015

Publication : 11/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : légalisation

Acte modificatif

Signature : 07/06/2015

Publication : 11/06/2015

Prise d'effet : 15/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : contrôle

Directive UE transposée :

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/2015

Publication : 11/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : données personnelles

Acte modificatif

Signature : 31/05/2015

Publication : 11/06/2015

Prise d'effet : 15/06/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 101

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : jeunesse

Sujets secondaires : réglementation


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