Mémorial A n° 88 de 2015
Signature : 13/05/2015
Publication : 22/05/2015
Prise d'effet : 26/05/2015
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 88
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : gaz naturel
Signature : 27/04/2015
Publication : 22/05/2015
Prise d'effet : 26/05/2015
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 88
Signature : 13/05/2015
Publication : 22/05/2015
Prise d'effet : 26/05/2015
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 88
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Plus en vigueur : 01/01/2017
Signature : 08/05/2015
Publication : 22/05/2015
Prise d'effet : 26/05/2015
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 88
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : gaz naturel
- Règlement grand-ducal du 13 mai 2015 concernant la réglementation de la circulation sur le CR161 entre Dudelange (...) (Mémorial A n° 88 de 2015)
- Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement E15/14/ILR du 13 mai 2015 arrêtant les règles d'accès aux capacités (...) (Mémorial A n° 88 de 2015)
- Institut Luxembourgeois de Régulation. Règlement E15/11/ILR du 8 mai 2015 modifiant le règlement modifié E12/06/ILR (...) (Mémorial A n° 88 de 2015)
- Règlement grand-ducal du 27 avril 2015 concernant les inspections et les bureaux de recette de l'Administration (...) (Mémorial A n° 88 de 2015)
Retour
haut de page