Mémorial A n° 136 de 2016

Acte de base non modifié

Signature : 16/07/2016

Publication : 27/07/2016

Prise d'effet : 31/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 136

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 04/07/2016

Publication : 27/07/2016

Prise d'effet : 15/09/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 136

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : brevet de maîtrise, formation professionnelle, programme

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 16/07/2016

Publication : 27/07/2016

Prise d'effet : 31/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 136

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 16/07/2016

Publication : 27/07/2016

Prise d'effet : 31/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 136

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 16/07/2016

Publication : 27/07/2016

Prise d'effet : 31/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 136

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 16/07/2016

Publication : 27/07/2016

Prise d'effet : 31/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 136

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 05/07/2016

Publication : 27/07/2016

Prise d'effet : 31/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 136

Auteur : État

Sujets principaux : guerre

Sujets secondaires : comité

Acte de base non modifié

Signature : 15/07/2016

Publication : 27/07/2016

Prise d'effet : 31/07/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 136

Auteur : État

Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation

Sujets secondaires : électricité


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