Mémorial A n° 42 de 2016

Publication : 18/03/2016

A42 : Règlement grand-ducal du 4 mars 2016 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles.

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Acte modificatif

Signature : 04/03/2016

Publication : 18/03/2016

Prise d'effet : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : contrôle

Directive UE transposée :

A42 : Règlement grand-ducal du 15 mars 2016 portant modification du règlement grand-ducal du 9 janvier 2009 concernant la protection intégrale et partielle de certaines espèces animales de la faune sauvage.

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Acte modificatif

Signature : 15/03/2016

Publication : 18/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : faune et flore

A42 : Règlement grand-ducal du 15 mars 2016 modifiant le règlement grand-ducal du 12 mai 2010 déterminant les emplois dans les administrations de l'Etat et les établissements publics comportant une participation directe ou indirecte à l'exercice de la puissance publique et aux fonctions qui ont pour objet la sauvegarde des intérêts généraux de l'Etat ou des autres personnes morales de droit public.

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Acte modificatif

Signature : 15/03/2016

Publication : 18/03/2016

Prise d'effet : 18/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : accès

A42 : Règlement grand-ducal du 4 mars 2016 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes.

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Acte modificatif

Signature : 04/03/2016

Publication : 18/03/2016

Prise d'effet : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : contrôle, fruits et légumes

Directive UE transposée :

A42 : Règlement grand-ducal du 15 mars 2016 déclarant zone protégée d'intérêt national sous forme de réserve naturelle le site «Wéngertsbierg» sis sur le territoire des communes de Flaxweiler et de Lenningen.

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Acte de base non modifié

Signature : 15/03/2016

Publication : 18/03/2016

Prise d'effet : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : zone protégée

A42 : Loi du 17 mars 2016 modifiant le décret du 30 décembre 1809 concernant les fabriques des églises.

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Acte modificatif

Signature : 17/03/2016

Publication : 18/03/2016

Prise d'effet : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : culte

Sujets secondaires : culte catholique


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