Mémorial A n° 42 de 2016

Publication : 18/03/2016

A42 : Règlement grand-ducal du 15 mars 2016 portant modification du règlement grand-ducal du 9 janvier 2009 concernant la protection intégrale et partielle de certaines espèces animales de la faune sauvage.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 15/03/2016

Publication : 18/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : faune et flore

A42 : Règlement grand-ducal du 4 mars 2016 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 04/03/2016

Publication : 18/03/2016

Prise d'effet : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : contrôle

Directive UE transposée :

A42 : Règlement grand-ducal du 15 mars 2016 modifiant le règlement grand-ducal du 12 mai 2010 déterminant les emplois dans les administrations de l'Etat et les établissements publics comportant une participation directe ou indirecte à l'exercice de la puissance publique et aux fonctions qui ont pour objet la sauvegarde des intérêts généraux de l'Etat ou des autres personnes morales de droit public.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 15/03/2016

Publication : 18/03/2016

Prise d'effet : 18/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : accès

A42 : Règlement grand-ducal du 4 mars 2016 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l'examen de certaines variétés d'espèces de légumes.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 04/03/2016

Publication : 18/03/2016

Prise d'effet : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : contrôle

Directive UE transposée :

A42 : Règlement grand-ducal du 15 mars 2016 déclarant zone protégée d'intérêt national sous forme de réserve naturelle le site «Wéngertsbierg» sis sur le territoire des communes de Flaxweiler et de Lenningen.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 15/03/2016

Publication : 18/03/2016

Prise d'effet : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : zone protégée

A42 : Loi du 17 mars 2016 modifiant le décret du 30 décembre 1809 concernant les fabriques des églises.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 17/03/2016

Publication : 18/03/2016

Prise d'effet : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : culte

Sujets secondaires : culte catholique


Retour
haut de page