Mémorial A n° 42 de 2016
Signature : 04/03/2016
Publication : 18/03/2016
Prise d'effet : 22/03/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : contrôle
Directive UE transposée :
Signature : 17/03/2016
Publication : 18/03/2016
Prise d'effet : 22/03/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42
Signature : 15/03/2016
Publication : 18/03/2016
Prise d'effet : 22/03/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : zone protégée
Signature : 04/03/2016
Publication : 18/03/2016
Prise d'effet : 22/03/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : contrôle
Directive UE transposée :
Signature : 15/03/2016
Publication : 18/03/2016
Prise d'effet : 22/03/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42
Auteur : Environnement - Climat
Sujets principaux : protection de l'environnement
Sujets secondaires : faune et flore
Signature : 15/03/2016
Publication : 18/03/2016
Prise d'effet : 18/03/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 42
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État
Sujets secondaires : accès
- Loi du 17 mars 2016 modifiant le décret du 30 décembre 1809 concernant les fabriques des églises. (Mémorial A n° 42 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 15 mars 2016 déclarant zone protégée d'intérêt national sous forme de réserve naturelle (...) (Mémorial A n° 42 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 15 mars 2016 portant modification du règlement grand-ducal du 9 janvier 2009 concernant (...) (Mémorial A n° 42 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 15 mars 2016 modifiant le règlement grand-ducal du 12 mai 2010 déterminant les emplois (...) (Mémorial A n° 42 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 4 mars 2016 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la (...) (Mémorial A n° 42 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 4 mars 2016 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la (...) (Mémorial A n° 42 de 2016)
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