Mémorial A n° 9 de 2016
Signature : 28/01/2016
Publication : 28/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 9
Signature : 20/01/2016
Publication : 28/01/2016
Prise d'effet : 25/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 9
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : aéroport
Sujets secondaires : exploitation
Signature : 28/01/2016
Publication : 28/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 9
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : cours et tribunaux internationaux
Sujets secondaires : organisation
Signature : 28/01/2016
Publication : 28/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 9
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : développement économique
Signature : 28/01/2016
Publication : 28/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 9
Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : environnement
Signature : 28/01/2016
Publication : 28/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 9
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : sécurité
Signature : 26/01/2016
Publication : 28/01/2016
Prise d'effet : 01/02/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 9
Auteur : Finances
Sujets principaux : douanes et accises
Sujets secondaires : tabac
Directive UE transposée :
Signature : 28/01/2016
Publication : 28/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 9
Auteur : Affaires étrangères et européennes
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : étude d'impact
Signature : 28/01/2016
Publication : 28/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 9
Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : atmosphère
Signature : 20/01/2016
Publication : 28/01/2016
Prise d'effet : 01/02/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 9
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : transport aérien
Sujets secondaires : sécurité
Signature : 28/01/2016
Publication : 28/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 9
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : norme
- Acte constitutif de l'Organisation des Nations Unies pour le développement industriel, conclu à Vienne, le 8 avril (...) (Mémorial A n° 9 de 2016)
- Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, conclue à Vienne, le 11 (...) (Mémorial A n° 9 de 2016)
- Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, conclue à New York, le 9 mai 1992 - Adhésion (...) (Mémorial A n° 9 de 2016)
- Accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux (...) (Mémorial A n° 9 de 2016)
- Protocole à la Convention sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière, relatif (...) (Mémorial A n° 9 de 2016)
- Amendements aux articles 25 et 26 de la Convention du 17 mars 1992 sur la protection et l'utilisation des cours (...) (Mémorial A n° 9 de 2016)
- Amendements sur le crime d'agression du Statut de Rome de la Cour pénale internationale adoptés par la résolution (...) (Mémorial A n° 9 de 2016)
- Accord entre le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume de Belgique concernant l'échange et la protection réciproque (...) (Mémorial A n° 9 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 26 janvier 2016 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 23 décembre 2013 (...) (Mémorial A n° 9 de 2016)
- Arrêté ministériel du 20 janvier 2016 concernant la déclassification temporaire d'une zone aéroportuaire en partie (...) (Mémorial A n° 9 de 2016)
- Arrêté ministériel du 20 janvier 2016 portant approbation des amendements des chapitres 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, (...) (Mémorial A n° 9 de 2016)
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