Ordonnance royale grand-ducale du 25 novembre 1857 concernant les ordres civils et militaires.

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Ordonnance royale grand-ducale du 255 novembre 1837, concernant les ordres civils et militaires.

Nous GUILLAUME III, par la grâce de Dieu, Roi des Pays-Bas, Prince d'Orange-Nassau, Grand-Duc de Luxembourg, etc., etc., etc.,

Vu l'article 4 de Notre ordonnance du 27 novembre 1856, portant révision de la Constitution;

Vu les articles 41 et 45 de la Constitution;

Sur le rapport du Conseil de Nos Administrateursgénéraux.

Avons ordonné et ordonnons:

Art. 1er.

Le Roi Grand-Duc institue les ordres civils et millitaires. Il en détermine les insignes et en arrête les statuts.

La collation et le retrait des décorations ont lieu conformément aux statuts.

Art. 2.

Les dépenses provenant de la collation de décorations à des Luxembourgeois, ou pour services rendus au Grand-Duché, sont à charge du trésor royal grand-ducal.

Mandons et ordonnons que la présente ordonnance soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne.

Luxembourg, le 25 novembre 1857.

Pour le Roi Grand-Duc:

Son Lieutenant-Représentant dans le Grand-Duché,

HENRI,

PRINCE DES PAYS-BAS.

Par le Prince,

Le Secrétaire,

G. D'OLIMART.

Le Conseil des Administrateurs-généraux,

SIMONS.

SERVAIS.

EYSCHEN.

DE SCHERFF.

G. AUGUSTIN.


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