Règlement temporaire d'ordre intérieur concernant la piscine.

Acte de base non modifié

Type : règlement communal

Signature : 05/03/2012

Publication : 24/01/2013

Mémorial : A11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Permalink ELI : http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rc/2012/03/05/n2/jo

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Echternach. - Règlement temporaire d'ordre intérieur concernant la piscine.

En séance du 5 mars 2012, le conseil communal de la Ville d'Echternach a édicté un règlement temporaire d'ordre intérieur concernant la piscine.

Ledit règlement a été publié en due forme.

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