Règlement communal - Commune de Rosport
Plan d’aménagement particulier au lieu-dit «rue Pëppelbach» à Osweiler présenté par les autorités communales de Rosport.

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Règlement communal - Commune de Rosport

Plan d’aménagement particulier au lieu-dit «rue Pëppelbach» à Osweiler présenté par les autorités communales de Rosport.

En sa séance du 30 mars 2012 le conseil communal de Rosport a pris une délibération portant adoption du projet d’aménagement particulier au lieu-dit «rue Pëppelbach» à Osweiler présenté par les autorités communales de Rosport.

Ladite délibération a été approuvée par le Ministre de l’Intérieur et à la Grande Région en date du 20 juin 2012 et a été publiée en due forme.


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