Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «rue Pëppelbach» à Osweiler présenté par les autorités communales de Rosport.

Acte de base non modifié

Type : règlement communal

Signature : 30/03/2012

Publication : 31/08/2012

Mémorial : A186

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rosport

Permalink ELI :  http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rc/2012/03/30/n3/jo