Règlement communal relatif à l'allocation d'une subvention au profit de l'Harmonie «L'Echo de l'Alzette».

Acte de base non modifié

Type : règlement communal

Signature : 04/06/2012

Publication : 17/04/2013

Mémorial : A73

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinsel

Permalink ELI :  http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rc/2012/06/04/n3/jo

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Steinsel.- Règlement communal relatif à l'allocation d'une subvention au profit de l'Harmonie «L'Echo de l'Alzette».

En séance du 4 juin 2012, le conseil communal de Steinsel a pris un règlement communal relatif à l'allocation d'une subvention au profit de l'Harmonie «L'Echo de l'Alzette». Ledit règlement a été publié en due forme.


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