Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Oachtergäiert» à Echternach présenté par la Ville d'Echternach.

Acte de base non modifié

Type : règlement communal

Signature : 10/08/2012

Publication : 15/11/2013

Mémorial : A197

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Permalink ELI :  http://data.legilux.public.lu/eli/etat/leg/rc/2012/08/10/n4/jo

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Echternach.- Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Oachtergäiert» à Echternach présenté par la Ville d'Echternach.

En sa séance du 10 août 2012 le conseil communal d'Echternach a pris une délibération portant adoption du projet d'aménagement particulier au lieu-dit «Oachtergäiert» à Echternach présenté par la Ville d'Echternach.

Ladite délibération a été approuvée par le Ministre de l'Intérieur et à la Grande Région en date du 28 mai 2013 et a été publiée en due forme.


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