RECTIFICATIF du Règlement ministériel du 30 août 1996 portant abrogation et remplacement des annexes du règlement grand-ducal du 10 novembre 1994 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires.

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Règlement ministériel du 30 août 1996 portant abrogation et remplacement des annexes du règlement grand-ducal du 10 novembre 1994 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires.

RECTIFICATIF

Au Mémorial A – N° 68 du 3 octobre 1996, l'annexe I au règlement sous rubrique, reproduite aux pages 2032 et ss, est à faire suivre par une annexe II telle que reproduite ci-après.


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