Règlement grand-ducal du 8 mai 1981 déterminant les conditions d'admission, de nomination et de promotion du personnel des carrières inférieures de l'Administration des eaux et forêts.
- Règlement ministériel du 18 août 1998 fixant le programme détaillé du premier examen de promotion dans la carrière (...) (Mémorial A n° 74 de 1998)
- Règlement ministériel du 29 juillet 1997 fixant le programme détaillé de l'examen de promotion du personnel de (...) (Mémorial A n° 63 de 1997)
- Règlement ministériel du 27 juin 1996 modifiant le règlement ministériel du 5 septembre 1995 fixant le programme (...) (Mémorial A n° 48 de 1996)
- Règlement ministériel du 15 janvier 1996 fixant le programme détaillé de l'examen d'admission définitive et de (...) (Mémorial A n° 11 de 1996)
- Règlement ministériel du 5 septembre 1995 fixant le programme détaillé de l'examen de promotion du personnel de (...) (Mémorial A n° 85 de 1995)
- Règlement ministériel du 5 septembre 1995 fixant le programme détaillé de l'examen d'admission définitive dans (...) (Mémorial A n° 85 de 1995)
- Règlement ministériel du 28 août 1995 modifiant le règlement ministériel du 25 novembre 1991 fixant le programme (...) (Mémorial A n° 83 de 1995)
- Règlement ministériel du 20 octobre 1992 fixant le programme détaillé de l'examen-concours d'entrée à l'école forestière, (...) (Mémorial A n° 85 de 1992)
- Règlement ministériel du 25 novembre 1991 fixant le programme détaillé du premier examen de promotion dans la carrière (...) (Mémorial A n° 82 de 1991)
- Règlement ministériel du 14 juin 1991 fixant le programme détaillé de l'examen d'admission définitive dans la carrière (...) (Mémorial A n° 42 de 1991)
- Règlement ministériel du 10 mai 1991 fixant le programme détaillé de l'examen d'admission définitive dans la carrière (...) (Mémorial A n° 34 de 1991)
- Règlement ministériel du 28 juillet 1988 portant organisation de l'école forestière (section préposés forestie (...) (Mémorial A n° 48 de 1988)
- Règlement ministériel du 7 décembre 1987 fixant le programme de l'école forestière. (Mémorial A n° 102 de 1987)
- Règlement ministériel du 1er octobre 1986 fixant le programme détaillé de l'examen de promotion du personnel de (...) (Mémorial A n° 83 de 1986)
- Règlement grand-ducal du 25 juin 2002 fixant le programme détaillé de l'examen de promotion du personnel de la (...) (Mémorial A n° 70 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 25 juin 2002 fixant le programme détaillé du premier examen de promotion dans la carrière (...) (Mémorial A n° 70 de 2002)
- Règlement grand-ducal du 14 novembre 1991 portant sur l'organisation de l'école forestière (section du préposé (...) (Mémorial A n° 81 de 1991)
- Réglement grand-ducal du 5 juin 1997 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 8 mai 1981 déterminant les conditions (...) (Mémorial A n° 47 de 1997)
- Règlement grand-ducal du 15 décembre 1990 modifiant le règlement grand-ducal du 8 mai 1981 déterminant les conditions (...) (Mémorial A n° 82 de 1990)
- Règlement grand-ducal du 31 juillet 1987 modifiant les conditions d'admission à la carrière du préposé forestier (...) (Mémorial A n° 111 de 1987)
- Règlement grand-ducal du 5 février 1979 fixant les conditions et les modalités de l'accès du fonctionnaire à une (...) (Mémorial A n° 12 de 1979)
- Loi du 23 décembre 1978 modifiant la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires (...) (Mémorial A n° 88 de 1978)
- Loi du 21 décembre 1973 modifiant la loi modifiée du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires (...) (Mémorial A n° 81 de 1973)
-
Loi du 24 décembre 1946 portant
a) allocation d'une indemnité aux fonctionnaires et employés de l'Etat,
(...) (Mémorial A n° 56 de 1946)
- Loi du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de l'Etat. (Mémorial A n° 31 de 1979)
- Loi du 4 juillet 1973 portant réorganisation de l'administration des eaux et forêts. (Mémorial A n° 40 de 1973)
- Loi du 22 juin 1963 fixant le régime des traitements des fonctionnaires de l'Etat. (Mémorial A n° 36 de 1963)
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