Règlement grand-ducal du 11 août 1996 modifiant
1) le règlement grand-ducal du 17 décembre 1991 déterminant les matières obligatoires et les matières à option, la répartition des matières sur les différentes classes ainsi que le nombre de leçons hebdomadaires de chaque cours dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire;
2) le règlement grand-ducal du 8 février 1991 concernant la promotion des élèves de l'enseignement secondaire.


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