Règlement grand-ducal du 3 août 1998 portant habilitation de faire publier un Nouveau Code de Procédure Civile.
Règlement grand-ducal du 3 août 1998 portant habilitation de faire publier un Nouveau Code de Procédure Civile.
Nous JEAN, par la grâce de Dieu, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau;
Vu la loi du 11 août 1996 sur la mise en état en matière de procédure civile contentieuse et portant introduction et modification de certaines dispositions du code de procédure civile, ainsi que d'autres dispositions légales;
Vu la loi portant modification
| I. | des articles 25, 116 et 137 de la loi modifiée du 7 mars 1980 sur l'organisation judiciaire |
| II. | des articles 805-1, 847 et 875 du code de procédure civile, et de l'article 236 du code civil |
| III. | des articles X, XIII et XI de la loi du 11 août 1996 sur la mise en état en matière de procédure civile contentieuse; |
Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;
Sur le rapport de Notre Ministre de la Justice et après délibération du Gouvernement en Conseil;
Arrêtons:
Art. 1er.
En vertu de l'article XI de la loi modifiée du 11 août 1996 sur la mise en état, il est procédé à la publication du Nouveau Code de Procédure Civile qui entrera en vigueur le 16 septembre 1998 et dont le contenu est repris à l'annexe du présent règlement.
Art. 2.
Notre Ministre de la Justice est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.
|
Cabasson, le 3 août 1998. |
Pour le Grand-Duc: Son Lieutenant-Représentant Henri Grand-Duc héritier |
Le Ministre de la Justice, Luc Frieden |
- Loi du 17 juillet 2020 portant introduction d’une série de mesures de lutte contre la pandémie Covid-19 et modifiant (...) (Mémorial A n° 624 de 2020)
- Loi du 24 juin 2020 portant introduction d’une série de mesures concernant les personnes physiques dans le cadre (...) (Mémorial A n° 524 de 2020)
- Loi du 24 juin 2020 portant introduction d’une série de mesures concernant les activités sportives, les activités (...) (Mémorial A n° 525 de 2020)
-
Loi du 20 juin 2020 portant
1° prorogation de mesures concernant
- la tenue d’audiences publiques pendant (...) (Mémorial A n° 523 de 2020) - Arrêt de la Cour constitutionnelle - Arrêt n° 00153 du 24 avril 2020. (Mémorial A n° 360 de 2020)
- Règlement grand-ducal du 17 avril 2020 relatif à la tenue d’audiences publiques pendant l’état de crise devant (...) (Mémorial A n° 301 de 2020)
- Règlement grand-ducal du 10 avril 2020 portant modification du règlement grand-ducal du 8 avril 2020 relatif à (...) (Mémorial A n° 279 de 2020)
- Règlement grand-ducal du 25 mars 2020 portant suspension des délais en matière juridictionnelle et adaptation temporaire (...) (Mémorial A n° 185 de 2020)
- Règlement grand-ducal du 18 mars 2020 portant introduction d’une série de mesures dans le cadre de la lutte contre (...) (Mémorial A n° 165 de 2020)
- Arrêté ministériel du 16 mars 2020 portant fixation des audiences des juridictions judiciaires pendant la période (...) (Mémorial B n° 1010 de 2020)
- Règlement ministériel du 24 janvier 2020 portant modification du règlement ministériel du 4 octobre 1977 concernant (...) (Mémorial A n° 34 de 2020)
- Comité de suivi de la lutte contre la traite des êtres humains - Nomination. (Mémorial B n° 3910 de 2019)
- Comité de suivi de la lutte contre la traite des êtres humains - Nomination. (Mémorial B n° 3235 de 2019)
- Arrêté ministériel du 26 août 2019 portant nomination des membres du Comité de suivi de la lutte contre la traite (...) (Mémorial B n° 2588 de 2019)
- Loi du 26 juin 2019 sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués (secrets (...) (Mémorial A n° 444 de 2019)
- Règlement ministériel du 21 juin 2019 fixant les programmes de la formation générale à l’INAP. (Mémorial A n° 533 de 2019)
-
Loi du 13 janvier 2019 instituant un Registre des bénéficiaires effectifs et portant
1° transposition des dispositions (...) (Mémorial A n° 15 de 2019) - Modification des Annexes 4 et 5 du Règlement de la Chambre des Députés. (Mémorial A n° 945 de 2018)
- Comité de suivi de la lutte contre la traite des êtres humains - Nominations. (Mémorial B n° 1501 de 2018)
- Loi du 25 avril 2018 relative à la gestion collective des droits d’auteur et des droits voisins et l’octroi de (...) (Mémorial A n° 307 de 2018)
- Comité de suivi de la lutte contre la traite des êtres humains - Nomination. (Mémorial B n° 2095 de 2017)
-
Règlement grand-ducal du 15 décembre 2016 portant
1. modification du règlement grand-ducal modifié du 31 mars (...) (Mémorial A n° 264 de 2016) - Loi du 5 décembre 2016 relative à certaines règles régissant les actions en dommages et intérêts pour les violations (...) (Mémorial A n° 245 de 2016)
- Comité de suivi de la lutte contre la traite des êtres humains - Nominations. (Mémorial B n° 117 de 2016)
- Loi du 23 juillet 2016 portant création d'un impôt dans l'intérêt des services de secours. (Mémorial A n° 139 de 2016)
- Règlement grand-ducal du 5 juillet 2016 portant modification de la partie réglementaire du Code de la consomma (...) (Mémorial A n° 133 de 2016)
- Comité de suivi de la lutte contre la traite des êtres humains - Nominations. (Mémorial B n° 25 de 2016)
- Comité de suivi de la lutte contre la traite des êtres humains - Nominations. (Mémorial B n° 6 de 2016)
- Loi du 7 décembre 2015 sur le secteur des assurances. (Mémorial A n° 229 de 2015)
-
Loi du 7 décembre 2015 portant modification de:
1) la loi modifiée du 27 juillet 1997 sur le contrat d'assurance (...) (Mémorial A n° 229 de 2015) - Règlement grand-ducal du 3 juillet 2015 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 24 juillet 1971 portant révision (...) (Mémorial A n° 128 de 2015)
- Comité de suivi de la lutte contre la traite des êtres humains - Nominations. (Mémorial B n° 53 de 2015)
-
Règlement grand-ducal du 11 septembre 2014 portant
1. exécution de l'article 2, paragraphes (1) point a) et (...) (Mémorial A n° 186 de 2014) - Loi du 24 juillet 2014 relative aux droits et obligations du patient, portant création d'un service national d'information (...) (Mémorial A n° 140 de 2014)
- Arrêté ministériel du 18 juillet 2014 portant nomination des membres du Comité de suivi de la lutte contre la traite (...) (Mémorial B n° 81 de 2014)
-
Loi du 9 avril 2014 renforçant le droit des victimes de la traite des êtres humains et portant modification
(...) (Mémorial A n° 63 de 2014) - Règlement grand-ducal du 10 mars 2014 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement du Comité (...) (Mémorial A n° 37 de 2014)
- Arrêté ministériel du 5 août 2013 portant fixation des audiences des juridictions judiciaires pendant l'année judiciaire (...) (Mémorial B n° 85 de 2013)
- Convention conclue en date du 13 mars 2013 entre la Fédération des Orthopédistes-Cordonniers- Bandagistes du Grand-Duché (...) (Mémorial A n° 86 de 2013)
- Arrêté ministériel du 30 juillet 2012 portant fixation des audiences des juridictions judiciaires pendant l'année (...) (Mémorial B n° 67 de 2012)
- Règlement grand-ducal du 3 août 2011 portant exécution des articles 2 et 3 de la loi du 3 août 2011 portant mise (...) (Mémorial A n° 175 de 2011)
- Arrêté ministériel du 27 juillet 2011 portant fixation des audiences des juridictions judiciaires pendant l'année (...) (Mémorial B n° 73 de 2011)
- Modification du Règlement de la Chambre des Députés relative au statut et au régime des traitements des fonctionnaires (...) (Mémorial A n° 193 de 2011)
- Loi du 25 mai 2011 relative à la chasse. (Mémorial A n° 111 de 2011)
- Loi du 24 mai 2011 relative aux services dans le marché intérieur. (Mémorial A n° 108 de 2011)
-
Loi du 13 février 2011 renforçant les moyens de lutte contre la corruption et portant modification
1) du Code (...) (Mémorial A n° 32 de 2011) - Loi du 10 novembre 2010 instituant les recours en matière de marchés publics. (Mémorial A n° 203 de 2010)
- Arrêté ministériel du 6 août 2010 portant fixation des audiences des juridictions judiciaires pendant l'année judiciaire (...) (Mémorial B n° 65 de 2010)
-
Loi du 3 août 2010 portant modification
- de la loi du 9 juillet 2004 relative aux effets légaux de certains (...) (Mémorial A n° 134 de 2010) - REPUBLICATION du règlement grand-ducal du 23 mars 2010 portant approbation du contrat portant exécution de l'article (...) (Mémorial A n° 68 de 2010)
-
Loi du 10 décembre 2009
a) relative à l'hospitalisation sans leur consentement de personnes atteintes de troubles (...) (Mémorial A n° 263 de 2009) - Règlement grand-ducal du 6 novembre 2009 portant approbation du contrat de gestion de l'infrastructure ferroviaire (...) (Mémorial A n° 224 de 2009)
- Arrêté ministériel du 14 juillet 2009 portant fixation des audiences des juridictions judiciaires pendant l'année (...) (Mémorial B n° 66 de 2009)
- Loi du 22 mai 2009 portant transposition de la directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril (...) (Mémorial A n° 117 de 2009)
-
Loi du 29 avril 2009 relative aux pratiques commerciales déloyales et modifiant
- la loi modifiée du 30 juillet (...) (Mémorial A n° 88 de 2009) - Loi du 20 avril 2009 sur le dépôt par voie électronique auprès du registre de commerce et des sociétés modifiant (...) (Mémorial A n° 80 de 2009)
- Loi du 19 décembre 2008 ayant pour objet la coopération interadministrative et judiciaire et le renforcement des (...) (Mémorial A n° 206 de 2008)
- Loi du 9 décembre 2008 portant adaptations et modifications de la loi du 29 mars 1978 concernant la reconnaissance (...) (Mémorial A n° 182 de 2008)
-
Loi du 13 mai 2008 portant
1. transposition de la directive 76/207/CEE du Conseil relative à la mise en oeuvre (...) (Mémorial A n° 70 de 2008) - Loi du 13 décembre 2007 ayant pour objet de réglementer la procédure de saisie immobilière conservatoire en matière (...) (Mémorial A n° 227 de 2007)
- Loi du 18 décembre 2006 portant transposition de la directive 2002/65/CE concernant la commercialisation à distance (...) (Mémorial A n° 223 de 2006)
- Loi du 21 septembre 2006 sur le bail à usage d'habitation et modifiant certaines dispositions du Code civil. (Mémorial A n° 175 de 2006)
- Loi du 5 août 2006 portant modification 1. de la loi modifiée du 24 décembre 1985 fixant le statut général des (...) (Mémorial A n° 151 de 2006)
- Loi du 31 juillet 2006 portant introduction d'un Code du Travail. (Mémorial A n° 149 de 2006)
-
Loi du 5 août 2005 sur les contrats de garantie financière portant:
- transposition de la directive 2002/47/CE (...) (Mémorial A n° 128 de 2005) - Loi du 8 juin 2004 sur la liberté d'expression dans les médias. (Mémorial A n° 85 de 2004)
- Loi du 21 avril 2004 relative à la garantie de conformité due par le vendeur de biens meubles corporels portant (...) (Mémorial A n° 60 de 2004)
-
Loi du 18 avril 2004 modifiant
1) la loi du 18 avril 2001 sur les droits d'auteur, les droits voisins et les (...) (Mémorial A n° 61 de 2004) -
Loi du 18 avril 2004 relative aux délais de paiement et aux intérêts de retard
- portant transposition de (...) (Mémorial A n° 66 de 2004) - Loi du 19 décembre 2003 fixant les conditions d'agrément des organisations habilitées à intenter des actions en (...) (Mémorial A n° 189 de 2003)
- Règlement grand-ducal du 24 novembre 2003 relatif au Comité de coopération entre les professionnels dans le domaine (...) (Mémorial A n° 173 de 2003)
-
Loi du 7 juillet 2003 portant
1. modification de l'article 46 et de l'article 56-2 de la loi modifiée du 7 (...) (Mémorial A n° 109 de 2003) - Loi du 19 mai 2003 modifiant 1. la loi modifiée du 16 avril 1979 fixant le statut général des fonctionnaires de (...) (Mémorial A n° 78 de 2003)
- Loi du 19 décembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes (...) (Mémorial A n° 149 de 2002)
- Loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère pers (...) (Mémorial A n° 91 de 2002)
- Loi du 30 juillet 2002 réglementant certaines pratiques commerciales, sanctionnant la concurrence déloyale et transposant (...) (Mémorial A n° 90 de 2002)
- Loi du 18 avril 2001 sur les droits d'auteur, les droits voisins et les bases de données. (Mémorial A n° 50 de 2001)
- TEXTE COORDONNE du Nouveau Code de Procédure Civile (Texte coordonné au 7 août 2013). (Mémorial A n° 195 de 2013)
-
Loi du 1er août 2019 portant modification :
1. du Code de procédure pénale ;
2. du Nouveau Code de procédure (...) (Mémorial A n° 561 de 2019) -
Loi du 1er août 2018
1° relative à la mise en application du règlement (UE) 2016/1103 du Conseil du 24 juin (...) (Mémorial A n° 788 de 2018) -
Loi du 1er août 2018 portant modification
1° du Code pénal ;
2° du Code de procédure pénale ;
3° du (...) (Mémorial A n° 789 de 2018) - Loi du 18 juillet 2018 complétant le Nouveau Code de procédure civile en vue de l’introduction d’un titre VIIbis (...) (Mémorial A n° 634 de 2018)
- Loi du 27 juin 2018 instituant le juge aux affaires familiales, portant réforme du divorce et de l’autorité parentale (...) (Mémorial A n° 589 de 2018)
- Loi du 15 mai 2018 relative à la mise en application du règlement (UE) 2015/2421 du Parlement européen et du conseil (...) (Mémorial A n° 394 de 2018)
- Loi du 17 mai 2017 relative à la mise en application du Règlement (UE) N° 655/2014 du Parlement européen et du (...) (Mémorial A n° 502 de 2017)
- Loi du 23 juillet 2015 portant modification de l'article 161 du Nouveau Code de procédure civile. (Mémorial A n° 146 de 2015)
- Loi du 14 juin 2015 relative à la mise en application du règlement (UE) n° 650/2012 du Parlement européen et du (...) (Mémorial A n° 128 de 2015)
- Loi du 1er avril 2015 relative à la mise en application du règlement (UE) n° 1215/2012 du 12 décembre 2012 concernant (...) (Mémorial A n° 63 de 2015)
-
Loi du 4 juillet 2014 portant
a) réforme du Titre II.- du Livre Ier du Code civil «Des actes de l'état civil» (...) (Mémorial A n° 125 de 2014) -
Loi du 30 juillet 2013 portant modification
1. de la loi du 8 septembre 2003 sur la violence domestique;
(...) (Mémorial A n° 150 de 2013) -
Loi du 8 janvier 2013 concernant le surendettement et portant modification
1. de l'article 2016 du Code civil; (...) (Mémorial A n° 26 de 2013) -
Loi du 24 février 2012 portant
- introduction de la médiation en matière civile et commerciale dans le Nouveau (...) (Mémorial A n° 37 de 2012) - Loi du 3 août 2011 portant mise en application du règlement (CE) n° 4/2009 du 18 décembre 2008 relatif à la compétence, (...) (Mémorial A n° 175 de 2011)
-
Loi du 5 juin 2009 portant modification:
1° de l'article 37-1 de la loi modifiée du 10 août 1991 sur la profession (...) (Mémorial A n° 134 de 2009) - Loi du 8 mai 2009 sur l'assistance, la protection et la sécurité des victimes de la traite des êtres humains et (...) (Mémorial A n° 129 de 2009)
- Loi du 13 mars 2009 relative aux procédures européennes d'injonction de payer et de règlement des petits litiges (...) (Mémorial A n° 50 de 2009)
- Loi du 9 juillet 2004 relative aux effets légaux de certains partenariats. (Mémorial A n° 143 de 2004)
- Loi du 25 juin 2004 ayant pour objet d'augmenter le taux de compétence en premier et dernier ressort des justices (...) (Mémorial A n° 122 de 2004)
- Loi du 16 décembre 2003 portant modification du Titre VI intitulé Règles générales sur l'exécution forcée des jugements (...) (Mémorial A n° 196 de 2003)
-
Loi du 8 septembre 2003 sur la violence domestique portant modification
1) de la loi du 31 mai 1999 sur la (...) (Mémorial A n° 148 de 2003) -
Loi du 14 avril 2002
- portant approbation de la Convention de La Haye du 29 mai 1993 sur la protection des (...) (Mémorial A n° 50 de 2002) - Loi du 1er août 2001 relative au basculement en euro le 1er janvier 2002 et modifiant certaines dispositions l (...) (Mémorial A n° 117 de 2001)
-
Loi du 8 décembre 2000
a) concernant la prévention du surendettement et portant introduction d'une procédure (...) (Mémorial A n° 136 de 2000) - Loi du 14 août 2000 relative au commerce électronique modifiant le code civil, le nouveau code de procédure civile, (...) (Mémorial A n° 96 de 2000)
- Loi du 26 mai 2000 concernant la protection contre le harcèlement sexuel à l'occasion des relations de travail (...) (Mémorial A n° 50 de 2000)
-
Loi du 8 juin 1999 relative aux régimes complémentaires de pension et portant modification
a) de la loi modifiée (...) (Mémorial A n° 74 de 1999)
- Loi du 11 août 1996 sur la mise en état en matière de procédure civile contentieuse et portant introduction et (...) (Mémorial A n° 53 de 1996)
- Loi du 7 mars 1980 sur l'organisation judiciaire. (Mémorial A n° 12 de 1980)
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