Règlement grand-ducal du 17 juillet 2008 fixant les grilles des horaires et les coefficients des branches des classes de la division inférieure et de la division supérieure de l'enseignement secondaire.

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Règlement grand-ducal du 17 juillet 2008 fixant les grilles des horaires et les coefficients des branches des classes de la division inférieure et de la division supérieure de l'enseignement secondaire.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement secondaire, titre VI: de l'enseignement secondaire;

Vu la loi du 21 juillet 2006 autorisant le Gouvernement à offrir des classes internationales préparant au diplôme du Baccalauréat international;

Notre Conseil d'État entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre de l'Éducation nationale et de la Formation professionnelle, et après délibération du Gouvernement en conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

L'enseignement est dispensé dans les classes de la division inférieure ainsi que dans les classes de la division supérieure de l'enseignement secondaire suivant les grilles horaires en annexe du présent règlement.

Art. 2.

La promotion dans les classes de la division inférieure et de la division supérieure de l'enseignement secondaire tient compte des coefficients des différentes branches ainsi que, le cas échéant, des branches fondamentales indiquées dans les grilles horaires en annexe du présent règlement.

Art. 3.

Le présent règlement est applicable pour l'année scolaire 2008/2009. Il abroge toutes les dispositions qui lui sont contraires, notamment celles du règlement grand-ducal du 24 juillet 2007 fixant les grilles des horaires et les coefficients des branches des classes de la division inférieure et de la division supérieure de l'enseignement secondaire.

Art. 4.

Notre Ministre de l'Éducation nationale et de la Formation professionnelle est chargée de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

La Ministre de l'Éducation nationale et de la Formation professionnelle,

Mady Delvaux-Stehres

Cabasson, le 17 juillet 2008.

Henri


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