Règlement grand-ducal du 19 mai 2009 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.

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Règlement grand-ducal du 19 mai 2009 modifiant le règlement grand-ducal modifié du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi du 4 juillet 2000 relative à la responsabilité de l'Etat en matière de vaccinations;

Vu la recommandation du Conseil supérieur d'hygiène;

Vu l'avis du Collège médical;

Vu l'article 2, paragraphe 1er de la loi modifiée du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale et après délibération du Gouvernement en conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

L'article 1er du règlement grand-ducal modifié du 18 octobre 2001 déterminant la liste des vaccinations recommandées est modifié comme suit:

Le point 1 est complété par une ligne libellée comme suit:

«la varicelle».

Art. 2.

Notre Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre de la Santé et de la Sécurité sociale,

Mars Di Bartolomeo

Palais de Luxembourg, le 19 mai 2009.

Henri


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