Règlement grand-ducal du 11 septembre 2009 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au Château de Vianden.

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Règlement grand-ducal du 11 septembre 2009 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au Château de Vianden.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution;

Vu I'article 106, paragraphe 2, du Traité instituant la Communauté européenne;

Vu I'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre du Trésor et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

II sera émis au nom et pour compte du Trésor une monnaie commémorative en argent et niobium.

Art. 2.

Cette monnaie présentera les caractéristiques suivantes:

Le centre de la pièce est en niobium de couleur verte, entouré d'un anneau en argent.
L'avers de la pièce représente en son centre le château de Vianden et dans la partie inférieure la ville de Vianden, à gauche, et les armoiries stylisées, à droite. La valeur nominale «5 euros» et le nom «Vianden» sont inscrits dans I'anneau.
Le revers porte Notre portrait, l'indication «LËTZEBUERG» et le millésime «2009».
Elle est frappée en qualité «proof» et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 16,60 grammes comprend 10,10 grammes d'argent au titre de 0,925 et 6,5 grammes de niobium.

Art. 3.

Cette monnaie a cours légal pour sa valeur faciale de 5 euros.

Art. 4.

Notre Ministre du Trésor est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre du Trésor,

Jean-Claude Juncker

Château de Berg, le 11 septembre 2009.

Henri


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