Règlement grand-ducal du 22 octobre 2009 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au Faucon crécerelle.

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Règlement grand-ducal du 22 octobre 2009 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée au Faucon crécerelle.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution;

Vu l'article 106, paragraphe 2, du Traité instituant la Communauté européenne;

Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre du Trésor et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une monnaie commémorative en argent et or nordique.

Art. 2.

Cette monnaie présentera les caractéristiques suivantes:

Le centre de la pièce est en or nordique de couleur jaune, entouré d'un anneau en argent.
L'avers de la pièce représente en son centre, au premier plan, un faucon crécerelle et en arrière-plan la silhouette du rapace en vol ainsi qu'une ligne en spirale qui décrit les révolutions de l'oiseau dans le ciel. Dans la partie gauche, la valeur nominale «5 euro» apparaît et les noms en français «Faucon crécerelle» et en allemand «Turmfalke» sont inscrits dans la moitié droite de l'anneau.
Le revers porte Notre portrait, l'indication «LËTZEBUERG» et le millésime «2009».
Elle est frappée en qualité «proof» et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 14,93 grammes comprend 9 grammes d'argent au titre de 0,925 et de 5,93 grammes d'or nordique.

Art. 3.

Cette monnaie aura cours légal pour sa valeur faciale de 5 euros.

Art. 4.

Notre Ministre du Trésor est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre du Trésor,

Jean-Claude Juncker

Palais de Luxembourg, le 22 octobre 2009.

Henri


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