Règlement grand-ducal du 14 septembre 2010 concernant l'émission d'une pièce dédiée à l'espèce végétale «Arnica Montana».

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Règlement grand-ducal du 14 septembre 2010 concernant l'émission d'une pièce dédiée à l'espèce végétale «Arnica Montana».

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution;

Vu l'article 128, paragraphe 2, du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne;

Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre du Trésor et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une monnaie commémorative en argent et or nordique.

Art. 2.

Cette monnaie présentera les caractéristiques suivantes:

Le centre de la pièce est en or nordique de couleur jaune, entouré d'un anneau en argent.
L'avers de la pièce représente en son centre, au premier plan, trois tiges d'Arnica montana montrant deux fleurs épanouies, deux fleurs en bouton, des feuilles et des racines. La valeur nominale «5 euro» apparaît dans la partie droite et le nom «ARNICA MONTANA» est inscrit dans l'anneau. L'arrière-plan de la pièce est lisse et brillant.
Le revers porte Notre portrait, l'indication «LËTZEBUERG» et le millésime «2010».
Elle est frappée en qualité «proof» et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 34 mm et son poids total de 14,93 grammes comprend 9 grammes d'argent au titre de 0,925 et de 5,93 grammes d'or nordique.

Art. 3.

Cette monnaie aura cours légal à partir du 1er octobre 2010 pour sa valeur faciale de 5 euros.

Art. 4.

Notre Ministre du Trésor est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre du Trésor,

Jean-Claude Juncker

Château de Berg, le 14 septembre 2010.

Henri


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