Règlement grand-ducal du 16 juillet 2011 fixant les grilles des horaires, les coefficients des branches et les branches fondamentales des classes de l'enseignement secondaire.

Adapter la taille du texte :

Règlement grand-ducal du 16 juillet 2011 fixant les grilles des horaires, les coefficients des branches et les branches fondamentales des classes de l'enseignement secondaire.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu la loi modifiée du 10 mai 1968 portant réforme de l'enseignement secondaire, titre VI: de l'enseignement secondaire;

Vu la loi modifiée du 21 juillet 2006 autorisant le Gouvernement à offrir des classes internationales préparant au diplôme du Baccalauréat international;

Notre Conseil d'État entendu;

Sur le rapport de Notre Ministre de l'Éducation nationale et de la Formation professionnelle, et après délibération du Gouvernement en conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

L'enseignement est dispensé dans les classes de l'enseignement secondaire suivant les grilles des horaires en annexe du présent règlement.

Art. 2.

La promotion dans les classes de l'enseignement secondaire tient compte des coefficients des différentes branches ainsi que, le cas échéant, des branches fondamentales indiquées dans les grilles des horaires en annexe du présent règlement.

Art. 3.

Le règlement grand-ducal du 3 août 2010 fixant les grilles des horaires et les coefficients des branches des classes de l'enseignement secondaire est abrogé.

Art. 4.

Le présent règlement est applicable à partir de l'année scolaire 2011/2012.

Art. 5.

Notre Ministre de l'Éducation nationale et de la Formation professionnelle est chargée de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

La Ministre de l'Éducation nationale et de la Formation professionnelle,

Mady Delvaux-Stehres

Wien, le 16 juillet 2011.

Henri


Retour
haut de page