Règlement grand-ducal du 23 novembre 2011 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée à la statue «Rénert».

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Règlement grand-ducal du 23 novembre 2011 concernant l'émission d'une monnaie commémorative dédiée à la statue «Rénert».

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,

Vu les articles 37 et 39 de la Constitution;

Vu l'article 128 paragraphe 2 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne;

Vu l'article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d'Etat et considérant qu'il y a urgence;

Sur le rapport de Notre Ministre du Trésor et après délibération du Gouvernement en Conseil;

Arrêtons:

Art. 1er.

Il sera émis au nom et pour compte du Trésor une monnaie commémorative en or.

Art. 2.

Cette monnaie présentera les caractéristiques suivantes:

L'avers de la pièce représente en son centre un renard assis sur un rocher, oreilles dressées et tête inclinée vers le bas, selon la sculpture qui fait partie de la collection du Musée d'Histoire de la Ville de Luxembourg, réalisée en 1932 par les sculpteurs François Demuth et Ernest Grosber. De part et d'autre de cette représentation, la surface de la pièce est lisse et brillante, uniquement marquée par les contours géographiques du Grand-Duché de Luxembourg en arrière-plan du motif central et l'inscription de la valeur nominale «10 euros».
Le revers porte Notre portrait, l'indication «LËTZEBUERG» et le millésime «2011».
Elle est frappée en qualité «proof» et a la tranche lisse. Elle a un diamètre de 16 mm et un poids total de 3,11 grammes (1/10 d'once). La pièce est constituée d'or fin au titre de 0,999.

Art. 3.

Cette monnaie aura cours légal pour sa valeur faciale de 10 euros.

Art. 4.

Notre Ministre du Trésor est chargé de l'exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre du Trésor,

Jean-Claude Juncker

Palais de Luxembourg, le 23 novembre 2011.

Henri


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